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Clause de non-responsabilité
Selon la version logicielle de votre téléphone et les services
spécifiques offerts par votre opérateur, certaines différences
peuvent apparaître entre la description du guide d'utilisateur
et le comportement du téléphone.
TCL Communication ne pourra être tenu légalement responsable
desdites différences, quelles qu'elles soient, ou de leur
conséquences éventuelles dont la responsabilité ne pourra
être imputée qu'au seul opérateur.
Ce téléphone peut contenir des données, y compris des applications
et des logiciels sous forme exécutable ou de code source, soumises
par des tiers en vue de leur ajout dans le présent téléphone
(« Données de tierces parties »).
Toutes les données de tierces parties incluses dans ce téléphone
sont fournies « telles quelles », sans garantie d'aucune sorte,
expresse ou implicite, y compris sans garantie implicite de qualité
marchande, d'adéquation à un usage particulier ou à une application
tierce, d'interopérabilité avec d'autres données ou applications de
l'acheteur et de non-atteinte des droits d'auteur. L'acheteur atteste
que TCL Communication s'est conformé à toutes les obligations
de qualité lui incombant en tant que fabricant d'appareils et de
téléphones mobiles conformément aux droits sur la propriété
intellectuelle. TCL Communication ne sera en aucun cas responsable
de l'incapacité ou de l'échec du fonctionnement de Données de
tierces parties sur ce téléphone ou en interaction avec tout autre
appareil de l'acheteur. Dans les limites autorisées par la loi, TCL
Communication décline toute responsabilité en cas de réclamations,
demandes, poursuites ou actions en justice, et notamment mais
sans s'y limiter, les poursuites pour délit, s'appuyant sur une
supposition quelconque de responsabilité découlant de l'utilisation
ou de la tentative d'utilisation desdites Données de tierces parties
En outre, les Données de tierces parties présentes, fournies
gratuitement par TCL Communication peuvent nécessiter des mises
à jour et mises à niveau payantes dans le futur. TCL Communication
décline toute responsabilité quant à ces frais supplémentaires
qui ne pourront être imputables qu'à l'acheteur. La disponibilité
des applications peut varier en fonction des pays et opérateurs
selon l'endroit le téléphone est utilisé ; en aucun cas, la liste des
applications et logiciels possibles fournis avec les téléphones ne
pourront être considérées comme un engagement de la part TCL
Communication. Elles sont uniquement fournies à titre informatif à
l'acheteur. Par conséquent, TCL Communication ne pourra être tenu
responsable de l'indisponibilité d'une ou de plusieurs applications
souhaitée(s) par l'acheteur puisque sa disponibilité dépend du pays
et de l'opérateur de l'acheteur.
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