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AVIS IMPORTANT
à lire avant l'installation et à conserver !
- le produit rentre dans l'obligation d'un ramassage séparé et il ne peut pas être traité comme un déchet
domestique, ni être donné à la décharge.
C'est l'utilis
ateur qui est responsable de la livraison du produit, destiné à l'élimination, au centre de
ra
massage spécifié par l'autorité locale pour la réutilisation et le recyclage DEEE (RAEE) professionnels. En
cas de remplacement du produit avec un autre nouveau, l'utilisateur peut demande
v
ieux produit, indépendamment de sa marque.
C
'est le fabricant qui est responsable de rendre faisable la réutilisation, l'élimination et le traitement de fin de
vie de son propre produit par voie directe ou par l'intermédiaire du système collectif.
es violations à la normative prévoient des sanctions spécifiques, établies en autonomie, avec sa propre
L
législation, par chacun des états appartenant à la CE et contraignant conformément tous ceux dont la
directive s'applique.
Oscartielle S.p.A. en considérant ce produit
d
'Orgalime, en tenant compte de la transposition, de la part de la législation italienne, avec le DL n° 151 du
15 juillet 2005, aussi bien de la Directive 2002/96/CE, que de la Directive 2002/95/CE (RoHS) relative à la
limitation de l'utilisation de certaines substances dangereuses dans les équip
é
lectroniques.
Pour d'autres renseignements, contacter l'Autorité Municipale, le Vendeur, le Fabricant.
L
a directive ne s'applique pas au produit vendu hors de la Communauté Européenne.
Oscartielle
S.p.A. Socio Unico – 24048 Treviolo – Bergamo – ITALY – Via Boffalora, 1/A – Tel. +39 035 377911 – Fax +39 035 693200 – amministrazione@pec.oscartielle.it
Cap. Soc. € 5.000.000,00 i.v. – Codice Fiscale, Partita IVA e numero iscrizione al Registro Imprese di Bergamo IT 00225960160 – R.E.A. Bergamo n. 96954
N. Meccanografico BG008673 - R.A.E.E. Bergamo n. IT08010000000215 - Direzione e coordinamento art. 2497 c.c.: Arneg S.p.A. – società controllante - Italia
info@oscartielle.it
www.oscartielle.it
Pour ce produit de la Oscartielle S.p.A. s'applique la Directive 2002/96/CE DEEE
(Déchets d'équipements électriques et électroniques) connue en Italie comme RAEE
(Rifiuti da Apparecchiature Elettriche ed Elettroniche) et visant à freiner
l'augmentation de ces déchets, à promouvoir leur recyclage, à réduire la quantité de
déchets à éliminer.
Le symbole du bidon barré avec une croix qui apparaît sur l'étiquette du produit déclare :
- le produit a été mis en circulation après le 13 août 2005 ;
un DEEE (RAEE), se fait l'interprète des lignes guide
r au vendeur le retrait du
ements électriques et
OSCARTIELLE S.p.A.
Daniele Marzaro
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