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(ii) Vous ne pouvez pas réaliser, faire réaliser ou autoriser la réalisation de
copies totales ou partielles du Logiciel, des Programmes de polices
codés, de la documentation, si ce n'est celles nécessaires à l'utilisation
du Pi6500 dont vous avez fait l'acquisition, et sous réserve, toutefois,
qu'en aucun cas vous n'ayez réalisé, fait réaliser ou autorisé la réalisation
de copies des parties du Logiciel qui se trouvent sur le disque dur du
Pi6500. La reproduction de la documentation est interdite.
(iii) Toute tentative de modification, désassemblage, déchiffrage,
décompilation ou « rétrotechnique » du Logiciel, des Programmes de
polices codés ou de la documentation est interdite.
(iv) Il est interdit de louer le Logiciel.
Droits de propriété
Vous reconnaissez que le Logiciel, les Programmes de polices codés, les
Types de caractères, les Marques et la documentation sont la propriété
d'Electronics For Imaging et de ses fournisseurs et que les titres et autres
droits de propriété intellectuelle resteront la propriété d'Electronics For
Imaging et de ses fournisseurs. A l'exception des cas mentionnés ci-
dessus, le présent contrat ne vous accorde aucun droit relatif aux droits
de propriété intellectuelle (déposé ou non) ou autre droit, savoir-faire,
franchise ou licence concernant le Logiciel, les Programmes de polices
codés, les Types de caractères, les Marques ou la documentation. Il est
interdit d'adapter ou d'utiliser une marque ou un nom semblable à celui
d'Electronics For Imaging ou de l'un des ses fournisseurs, ou prêtant à
confusion, ou encore d'effectuer des actions portant préjudice aux droits
concernant les marques d'Electronics For Imaging ou de ses
fournisseurs. Les marques ne peuvent être utilisées que pour identifier
les impressions obtenues avec les Programmes de polices codés. Sur
demande raisonnable d'Electronics For Imaging, vous êtes tenu de
produire des échantillons de tout Type de caractère identifié par une
marque.
Confidentialité
Vous acceptez de garder confidentiels le Logiciel et les Programmes de
polices codés et de n'en communiquer le contenu qu'aux utilisateurs
autorisés qui les emploieront aux termes de ce contrat, et vous devrez
prendre toutes les précautions raisonnables afin d'éviter leur
communication à des tiers.
Recours
Toute utilisation, reproduction ou communication non autorisée du
Logiciel, des Programmes de polices codés, Types de caractères,
Marques ou documentation se traduira par la rupture immédiate de ce
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Informations Générales
Pi6500e
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