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6.3
Avis: Minolta (Contrat utilisateur de la licence)
LISEZ ATTENTIVEMENT LE CONTRAT DE LA LICENCE CI-DESSOUS
AVANT D'OUVRIR L'EMBALLAGE CONTENANT LE LOGICIEL.
L'OUVERTURE DE CET EMBALLAGE SIGNIFIE QUE VOUS ACCEPTEZ
LES CONDITIONS QUI SE TROUVENT CI-DESSOUS. SI VOUS LES
RÉFUTEZ, MERCI DE NOUS RETOURNER L'EMBALLAGE NON
DÉBALLÉ DANS LES PLUS BREFS DÉLAIS.
1. Le logiciel
'Logiciel' veut dire le programme de l'ordinateur contenu dans cet
emballage (ce qui peut comprendre les décodeurs numériques, lecteurs
électroniques...) ainsi que tous les codes, les techniques, les
périphériques, les formats, les designs, les concepts, les méthodes et les
idées associés au programme de l'ordinateur et toute la documentation
qui s'y rattache.
2. Le contrat de licence
Ceci est un contrat de licence et non un contrat de vente. Minolta
possède ou a obtenu une licence d'autres propriétaires, des droits de
reproduction dans le domaine des logiciels. À l'exception de ce qui est
indiqué dans cet accord, vous n'avez aucun droit sur les brevets, les
droits de reproduction, les noms de marque (enregistrés ou pas), ni
aucun autre droit, franchise ou licence vis-à-vis de ce logiciel. Le titre de
ce logiciel et toute autre copie faite à partir de celui-ci sera gardé par
Minolta ou d'autres propriétaires.
3. La licence
Par la présente Minolta vous accorde (et vous acceptez) une licence
limitée, non exclusive et non transférable, ce qui vous autorise à :
1.
Installer et utiliser le logiciel sur un seul ordinateur et relié au produit
Minolta.
2.
Utiliser le logiciel pour vos propres besoins professionnels et
personnels.
3.
Faire une copie du logiciel par mesure de sécurité ou pour des
besoins d'installation, seulement dans le cadre de l'utilisation normale et
prévue du logiciel.
4.
Transférer la propriété des copies du logiciel à une tierce personne,
et en transférant une copie de cet accord et toute autre documentation,
en même temps qu'une copie au moins de ce logiciel (sans modification),
étant entendu que (i) vous avez par la même occasion, soit tout transmis
à cette tierce personne, soit détruit toutes vos autres copies du logiciel,
(ii) un tel transfert met fin à votre propre licence auprès de Minolta et, (iii)
le nouveau propriétaire accepte et s'engage à respecter les conditions de
la licence dès le début de l'utilisation du logiciel.
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Informations Générales
Pi6500e
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