Table des Matières
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6 GARANTIE, RESPONSABILITE ET PROPRIETE
6.1
GARANTIE
La garantie s'exerce, sauf stipulation expresse pendant douze mois après la date de mise à disposition du matériel (extrait de
nos Conditions Générales de Vente, communiquées sur demande).
6.2
DROITS DE PROPRIETE
Tous les manuels et documentation de toute nature sont la propriété de la société CAE et sont protégés par le droit d'auteur,
tous droits réservés. Ils ne peuvent être distribués, traduits ou reproduits, en tout ou en partie, de quelque manière que ce soit
et sous quelque forme que ce soit.
6.3
COPYRIGHT
Tous droits réservés. La reproduction, l'adaptation ou la traduction du présent manuel sans autorisation écrite préalable est
interdite, dans les limites prévues par les lois gouvernant les droits de copyright.
Copyright CAE – 2020.
Première édition, Juin 2020.
6.4
MARQUES DEPOSEES
ULYS MCM est une marque déposée par CAE.
6.5
FIN DE VIE DES APPAREILS
Les produits que nous commercialisons n'entrent pas dans le champ du décret n°2005-829 relatif à la composition des
équipements électriques et électroniques et à l'élimination des déchets issus de ces équipements.
Conformément à l'article L541-2 du code de l'environnement, il appartient au détenteur du déchet d'en assurer ou d'en faire
assurer l'élimination.
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