11 Références
11.2
Garantie
Utilisez toujours votre téléphone pour les fonctions adaptées à sa conception, dans des
conditions d'utilisation normales. SAGEM SA décline toute responsabilité pour toute utilisation
hors de son objet prévu et pour toute conséquence de son utilisation.
Le programme logiciel développé par SAGEM demeure la propriété exclusive de SAGEM SA.
Il est donc interdit de modifier, de traduire, de décompiler ou de désassembler ce programme
logiciel, que ce soit intégralement ou partiellement.
Précautions d'utilisation
Votre téléphone permet de télécharger des sonneries, des icônes et des économiseurs
d'écrans animés. Certains de ces objets peuvent contenir des données entraînant des
dysfonctionnement de votre téléphone ou des pertes de données (des virus par exemple).
C'est pourquoi SAGEM SA rejette toute responsabilité concernant (1) la réception de
données téléchargées ou les pertes des dites données, (2) l'impact sur le fonctionnement du
téléphone et (3) tout dommage résultant de la réception des dites données téléchargées ou
de la perte des dites données. De plus, SAGEM SA déclare que tout dysfonctionnement
résultant de données téléchargées non conformes aux spécifications définies par SAGEM SA
est exclu de la garantie. Par conséquent, les frais de diagnostic et de réparation d'un
téléphone infecté par les dites données téléchargées seront pris en charge par le client.
Tout contenu téléchargé dans votre téléphone peut être protégé par des droits d'auteur
appartenant à des tiers, et donc vous pouvez ne pas être autorisé à utiliser ce contenu ou son
utilisation peut être limitée. Par conséquent, il vous incombe de vous assurer d'avoir la
permission, telle que dans le cadre d'un accord de licence, d'utiliser tout contenu téléchargé.
De plus, SAGEM SA ne garantit ni la précision ni la qualité d'aucun contenu que vous
téléchargeriez. Vous êtes seul responsable du contenu téléchargé dans votre téléphone
mobile et de son utilisation. SAGEM SA ne peut être tenu pour responsable de ce contenu ni
de son utilisation.
Il relève de votre responsabilité d'assurer la conformité, à vos propres frais, avec la législation
et les réglementations applicables dans le pays d'utilisation de votre téléphone.
Conditions de la garantie
Pour bénéficier de la garantie, veuillez contacter votre revendeur et lui présenter la preuve
d'achat qu'il vous a remise.
En cas de défaut, il vous conseillera.
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