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1. Limitations : Le logiciel constitue une information confidentielle de Sun
protégée par copyright, et Sun et/ou ses concédants de licence conservent
les droits liés à toute copie du logiciel. Le client ne peut pas modifier,
décompiler, désassembler, décrypter, extraire le logiciel ou le soumettre
à l'ingénierie inverse. Le logiciel ne peut pas être donné en location, cédé
ou proposé en sous-licence, que ce soit en tout ou en partie.
2. Contrôle des exportations : Le logiciel, y compris les données techniques,
est soumis aux lois américaines de contrôle des exportations, notamment
l'U.S. Export Administration Act et la législation connexe, et peut être
soumis aux règles d'importation et d'exportation d'autres pays. Le client
s'engage à se conformer de manière stricte à toutes les réglementations
et reconnaît qu'il est de son devoir d'obtenir les licences adéquates
pour exporter, réexporter ou importer le logiciel. Le logiciel ne peut être
téléchargé, exporté ou réexporté (i) ni vers un ressortissant ou un habitant de
Cuba, de l'Irak, de l'Iran, de la Corée du Nord, de la Libye, du Soudan, de
la Syrie (cette liste pouvant être revue ultérieurement) ou vers un pays
soumis à l'embargo par les Etats-Unis; ni (ii) vers quiconque figurant sur
la liste Specially Designated Nations du Département du Trésor américain ou
sur la liste Table of Denial Orders du Département du commerce américain.
Droits limités : L'utilisation, la duplication ou la divulgation par le
gouvernement des Etats-Unis sont soumises aux limitations énoncées
dans les Rights in Technical Data and Computer Software Clauses des
documents DFARS 252.227-7013(c) (1) (ii) et FAR 52.227-19(c) (2), si
applicables.
Tous les autres copyrights et marques sont la propriété de leurs propriétaires
respectifs.
Tous les droits non expressément accordés sont réservés.
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