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1. TOTO garantit sa siège de toilettes contre tout défaut de matériau et de fabrication pendant l'utilisation normale, lorsqu`elle est
correctement installée et maintenue pour une période de une (1) ans à dater de l`achat. La présente garantie limitée ne peut être
prolongée que pour le seul ACHETEUR D`ORIGINE de l`appareil et n`est pas transférable à un tiers, y compris mais pas limité à
tout acheteur ou propriétaire subséquent du produit. Cette garantie n'est applicable qu'aux produits achetés et installés en
Amérique du Nord, Centrale, Latine, et du Sud.
2. Les obligations de TOTO selon les termes de cette garantie sont limitées à la réparation, remplacement ou autre ajustement en
conséquent, au choix de TOTO, des produits ou des pièces défectueuses en service normal, pourvu qu'un tel produit ait été
installé, utilisé et entretenu conformément aux instructions. TOTO se réserve le droit d`effectuer ce genre de vérifications en cas
de nécessité afin de déterminer la cause du défaut. TOTO ne facturera pas les interventions ou les piéces relatives à la
réparation et au remplacement sous garantie. TOTO n`est pas responsable du coût de désinstallation, de renvoi et/ou de
réinstallation de l`appareil.
3. La garantie ne s`applique pas dans les cas suivants:
a) Dommage ou perte suite à une cause naturelle telle que incendie, tremblement de terre, inondation, tonnerre, orage etc.
b) Dommage ou perte causés par tout accident, utilisation non adaptée, un abus, une négligence ou un mauvais traitement,
nettoyage ou entretien de l`appareil.
c) Dommage ou perte causé par des sédiments ou tout autre corps étranger contenus dans un réseau d`alimentation en eau.
d) Dommage ou perte suite à une mauvaise installation ou à l`installation de l`appareil dans un environnement rude et/ou
dangereux ou une mauvaise désinstallation, réparation ou m.
e) Dommage ou perte suite à des surtensions, foudres ou tous autres actes qui ne sont pas la responsabilité de TOTO, ou
actes stipulés non supportables par le produit.
f) Dommage ou perte résultant d`une usure normale et habituelle, telle que la diminution du lustre, grattage ou décoloration
avec le temps, habitude de nettoyage, l`eau, ou des conditions atmosphériques.
4. Pour que la garantie limitée soit valable, la preuve d'achat est exigée. TOTO vous encourage à enregistrer votre produit aprés
l'achat pour créer un record du propriété, cela peut être fait au site http://www.totousa.com. L'enregistrement du produit est
complètement volontaire et à défaut de l'enregistrement ne va pas limiter votre droit au garantie limitée.
5. CETTE GARANTIE DONNE DES DROITS SPÉCIFIQUES. IL EST POSSIBLE QUE L'ACHETEUR AIT D'AUTRES DROITS
QUI VARIENT DUN ÉTAT A UN AUTRE OU D'UNE PROVINCE À L'AUTRE.
6. Pour obtenir une réparation selon les termes de cette garantie, l'acheteur doit livrer à un centre de réparation de TOTO port
payé avec preuve d'achat (reçu de caisse original), et une lettre expliquant le problème, ou contacter un distributeur de TOTO ou
un entrepreneur de réparation du produit ou écrire directement à TOTO U.S.A., INC., Southern Road, Morrow, Géorgie 30260, ou
composez le (888) 295-8134 ou appelé (678) 466-1300, si en dehors de L'Etat Unis. Si, à cause de la taille du produit ou de la
nature du défaut, il n'est pas possible de renvoyer le produit à TOTO, la réception par TOTO d'un avis écrit du défaut avec preuve
d'achat (reçu de caisse original) constitue livraison. Dans un tel cas, TOTO peut choisir de réparer le produit chez l'acheteur ou
de payer le transport du produit à un centre de réparation.
CETTE GARANTIE ÉCRITE EST LA SEULE GARANTIE FAITE PAR TOTO. LA RÉPARATION, LE REMPLACEMENT OU
TOUT AUTRE AJUSTEMENT APPROPRIÉ SELON LES TERMES DE CETTE GARANTIE EST LE SEUL RECOURS DE
L'ACHETEUR INITIAL. TOTO N'EST PAS RESPONSABLE DE LA PERTE DU PRODUIT OU DE TOUT AUTRE DOMMAGE
INDIRECT, SPÉCIAL OU SECONDAIRE OU DES DÉPENSES ENCOURUES PAR L'ACHETEUR INITIAL NI DE LA
MAIN-D'OEUVRE OU AUTRES FRAIS ASSOCIÉS À L'INSTALLATION OU LA MANIPULATION, OU LES FRAIS DE
RÉPARATION PAR DES TIERS, NI POUR TOUS AUTRES FRAIS PAS SPÉCIFIQUEMENT MENTIONNÉS. EN AUCUN CAS,
LA RESPONSABILITÉ DE TOTO NE PEUT DÉPASSER LE PRIX D'ACHAT DU PRODUIT. SAUF QUAND INTERDITE PAR
UNE LOI APPLICABLE, TOUTE GARANTIE SOUS-ENTENDUE, Y COMPRIS CELLE DE VENDABILITÉ OU D'APPLICATION
POUR UN USAGE PARTICULIER, EST EXPRESSÉMENT REJETÉ. CERTAINES PAYS NE PERMETTENT PAS LA
LIMITATION DE LA LONGUEUR D'UNE GARANTIE SOUS-ENTENDUE, OU L'EXCLUSION OU LA LIMITATION DES
DOMMAGES INDIRECTS OU SECONDAIRES, IL EST DONC POSSIBLE QUE CETTE LIMITATION ET EXCLUSION NE
S'APPLIQUE PAS À VOTRE CAS.
ATTENTION ! TOTO décline toute responsabilité quant aux panes ou aux dommages causés sur ce produit de plomberie ou
composant du produit par la chloramine contenue dans le traitement de l'alimentation en eau publique ou dans les produits
d'entretien pour réservoirs des toilettes contenant du chlore (hypochlorite de calcium). Remarque : l'utilisation d'une forte
concentration de chlore ou de produits à base de chlore risque d'endommager sérieusement la tuyauterie. Ces dommages
peuvent provoquer des fuites et des dégâts des eaux. Pour plus d'informations, contactez-nous au (888) 295-8134.
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