Logiciels
Produits couverts par
Durée de la
la garantie
couverture
Logiciels. S'applique
Quatre-vingt-dix (90)
uniquement aux défauts
jours à compter de la
matériels du support
date d'achat.
contenant la copie du
logiciel (p. ex. CD-ROM ou
disquette).
Exclusions
Logiciel contenu sur un support matériel. Motorola ne
garantit pas que le logiciel satisfera à vos exigences ou
fonctionnera en combinaison avec tout équipement ou
application logicielle fourni par un tiers, que le
fonctionnement du logiciel ne présentera aucune erreur ou
que toutes les défectuosités du Logiciel seront corrigées.
Logiciel NON contenu sur un support matériel. Tout
logiciel non fourni sur support matériel (p. ex. les logiciels
téléchargés à partir d'Internet) est offert « tel quel » et
sans garantie.
Qui est couvert?
Cette garantie s'applique uniquement au premier
utilisateur final et n'est pas transférable.
On vous indiquera comment procéder à l'expédition, à vos
frais, des Produits, Accessoires ou Logiciels à un centre de
réparation Motorola autorisé. Pour obtenir le service, vous
devez fournir : (a) une copie du reçu, de l'acte de vente ou
toute autre preuve d'achat comparable; (b) une description
écrite du problème; (c) le nom de votre fournisseur de
service, le cas échéant; (d) le nom et l'adresse du
détaillant, le cas échéant, et surtout; (e) votre numéro
de téléphone et votre adresse.
Autres exclusions
LES GARANTIES IMPLICITES, INCLUANT MAIS SANS S'Y
LIMITER, LES GARANTIES IMPLICITES RELATIVES À LA
QUALITÉ MARCHANDE ET L'ADÉQUATION À UN USAGE
PARTICULIER SE LIMITENT À LA DURÉE DE LA PRÉSENTE
GARANTIE LIMITÉE, SANS QUOI LES RÉPARATIONS,
REMPLACEMENTS OU REMBOURSEMENT PRÉVUS DANS
CETTE GARANTIE LIMITÉE CONSTITUENT LE RECOURS
EXCLUSIF DU CONSOMMATEUR ET SONT OFFERTS AU
LIEU ET PLACE DE TOUTE AUTRE GARANTIE, IMPLICITE
OU EXPRESSE. MOTOROLA NE PEUT EN AUCUN CAS
ÊTRE TENUE RESPONSABLE, QUE CE SOIT UNE
RESPONSABILITÉ CONTRACTUELLE OU DÉLICTUELLE (Y
COMPRIS LA NÉGLIGENCE), POUR DES DOMMAGES
EXCÉDANT LE PRIX D'ACHAT DU PRODUIT, NI DES
DOMMAGES INDIRECTS, ACCIDENTELS, PARTICULIERS
OU ACCESSOIRES DE QUELQUE SORTE QUE CE SOIT, NI
DES PERTES DE REVENUS OU DE PROFITS, PERTES
COMMERCIALES, PERTE D'INFORMATION OU DE
DONNÉES, PERTE DE LOGICIEL OU D'APPLICATION OU
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Engagement de Motorola
Motorola réparera, remplacera ou remboursera, à sa
discrétion et sans frais, le prix d'achat de tout produit,
accessoire ou logiciel non conforme à la présente
garantie. Des produits, accessoires ou pièces remis à neuf,
reconstruits ou de seconde main fonctionnellement
équivalents peuvent être utilisés. Aucun logiciel, données
ou application ajouté à votre produit, accessoire ou
logiciel, incluant mais sans s'y limiter les contacts
personnels, les jeux et les sonneries, ne sera réinstallé.
Pour éviter de perdre de tels logiciels, données ou
applications, veuillez créer une copie de secours avant de
demander le service.
Comment obtenir le service sous
garantie
États- Unis
Téléphones : 1 800 331-6456
Téléavertisseurs : 1 800 548-9954
Radios bidirectionnelles et
dispositifs de messagerie :
1 800 353-2729
Canada
Tous les produits : 1 800 461-4575
ATS
1 888 390-6456
Dans le cas des accessoires et logiciels, veuillez
composer le numéro de téléphone ci-dessus et
demander de l'aide pour le produit avec lequel
l'accessoire ou le logiciel est utilisé.
AUTRE PERTE FINANCIÈRE LIÉE DIRECTEMENT OU
INDIRECTEMENT À L'UTILISATION OU À L'INCAPACITÉ
D'UTILISER LE PRODUIT, L'ACCESSOIRE OU LE LOGICIEL
DANS LA MESURE OÙ CES DOMMAGES PEUVENT ÊTRE
NON-RECONNUS PAR LA LOI.
Certaines provinces et autres juridictions ne
permettent pas l'exclusion ou la limitation des
dommages consécutifs ou indirects, ou encore
la limitation de la durée d'une garantie; par
conséquent, il est possible que certaines limitations
ou exclusions présentées ci-dessus ne s'appliquent
pas à vous. Cette garantie vous confère des droits
légaux spécifiques; il est possible que vous ayez
d'autres droits pouvant varier d'une juridiction à
une autre.
Les lois des États-Unis et d'autres pays confèrent à
Motorola certains droits d'exclusivité sur les logiciels
protégés par droit d'auteur, dont des droits exclusifs de
reproduction et de distribution de copies de tels logiciels.
Les logiciels Motorola peuvent être copiés, utilisés et
redistribués uniquement avec les Produits associés au
logiciel Motorola en question. Aucune autre utilisation
n'est autorisée, y compris mais de façon non limitative,
le démontage d'un tel logiciel Motorola ou l'exercice de
certains droits exclusifs sur un tel logiciel.
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