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Microsoft, Windows et PowerPoint sont soit des
marques déposées, soit des marques de Microsoft
Corporation aux Etats-Unis et/ou dans d'autres pays.
Mac OS est une marque d'Apple Computer, Inc.,
déposée aux Etats-Unis et dans d'autres pays.
L'entrée de texte T9™ est une marque ou une
marque déposée de Tegic Communications.
L'entrée de texte T9™ est utilisée sous licence sous
un ou plusieurs des brevets suivants : brevets aux E.-U.
n°5,818,437, 5,953,541, 5,187,480, 5,945,928
et 6,011,554 ; brevet au Canada n°1,331,057 ; brevet
au Royaume-Uni n°2238414B ; brevet standard
à Hong Kong n°HK0940329 ; brevet de République
de Singapour n°51383 ; brevets européens n°0 842
463 (96927260.8) DE/DK, FI, FR, IT, NL, PT, ES, SE,
GB et autres brevets en instance dans le monde.
Java™ et l'ensemble des logos et marques Java sont
des marques ou des marques déposées de Sun
Microsystems, Inc. aux Etats-Unis et dans d'autres
pays.
Contrat de licence utilisateur final pour Sun™ Java™
J2ME™.
1 Limitations : Le logiciel constitue une information
confidentielle de Sun protégée par copyright,
et Sun et/ou ses concédants de licence conservent
les droits liés à toute copie du logiciel. Le client
ne peut pas modifier, décompiler, désassembler,
décrypter, extraire le logiciel, ni le soumettre
This is the Internet version of the user's guide. © Print only for private use.
à l'ingénierie inverse. Le logiciel ne peut pas être
donné en location, cédé ou proposé en sous-licence,
que ce soit en tout ou en partie.
2 Contrôle des exportations : Le logiciel, y compris
les données techniques, est soumis aux lois
américaines de contrôle des exportations,
notamment l'U.S. Export Administration Act
et la législation connexe, et peut être soumis aux
règles d'importation et d'exportation d'autres pays.
Le client s'engage à se conformer de manière stricte
à toutes les réglementations et reconnaît qu'il est
de son devoir d'obtenir les licences adéquates pour
exporter, réexporter ou importer le logiciel.
Le logiciel ne peut être téléchargé, exporté
ou réexporté (i) ni vers un ressortissant ou un
habitant de Cuba, de l'Irak, de l'Iran, de la Corée
du Nord, de la Libye, du Soudan, de la Syrie (cette
liste pouvant être revue ultérieurement) ou vers
un pays soumis à l'embargo par les Etats-Unis;
ni (ii) vers quiconque figurant sur la liste Specially
Designated Nations du Département du Trésor
américain ou sur la liste Table of Denial Orders
du Département du commerce américain.
3 Droits limités : L'utilisation, la duplication ou la
divulgation par le gouvernement des Etats-Unis
est soumis aux limitations énoncées dans les Rights
in Technical Data and Computer Software Clauses
des documents DFARS 252.227-7013(c) (1)
(ii) et FAR 52.227-19(c) (2), si applicables.
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