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Contrat de licence
Contrat de licence
Le présent contrat de licence est conclu
entre vous et BenQ Mobile GmbH & Co.
OHG ("BenQ"), République Fédérale d'Alle-
magne. Ce contrat vous autorise à utiliser le
Logiciel Sous Licence, spécifié au point 1
ci-dessous ("Logiciel"), installé sur votre
téléphone, enregistré sur CD-Rom, reçu par
voie électronique ou par téléchargement à
distance, conformément aux clauses et con-
ditions énoncées ci-après. Ce logiciel peut,
selon le cas, être téléchargé depuis les
pages Internet de BenQ ou chargé à partir
d'autres supports de données.
Lisez soigneusement le présent contrat
avant d'utiliser votre téléphone. En utilisant
votre téléphone, en installant , copiant ou en
utilisant le logiciel, vous reconnaissez avoir
lu et compris le présent contrat. Vous recon-
naissez également que vous acceptez les
clauses et conditions du présent contrat de
licence. Vous acceptez aussi que, dans le
cas où BenQ ou un tiers, lui ayant accordé
une licence, serait contraint d'engager une
action, judiciaire ou extrajudiciaire , pour
faire valoir ses droits sur la base du présent
contrat, BenQ et/ou ce tiers serait en droit
d'exiger de vous, à côté de la reconnais-
sance de ses autres droits, , le rembourse-
ment des frais engagés ainsi que des hono-
raires d'avocat raisonnablement engagés .
Si vous n'acceptez pas toutes les clauses et
conditions du présent Contrat, vous n'êtes
pas autorisé à installer, copier ou à utiliser le
logiciel de quelconque autre manière. Sauf
disposition contraire, le présent Contrat
s'applique à toutes les mises à jours, ver-
sions, révisions ou développements du Logi-
ciel Sous Licence.
1. Le logiciel visé est défini [LOGICIEL
SOUS LICENCE]. Le terme « Logiciel Sous
Licence » mentionné dans le présent contrat
désigne toutes les formes de logiciels et pro-
giciels, présents dans votre téléphone, con-
tenus dans les disques, CD-ROMs, e-mails
incluant les pièces jointes et tout support
fourni avec ou accompagnant le présent
Contrat. Ceci inclut les logiciels et progiciels
fournis par BenQ ou des tiers sous toutes
ses versions, incluant les versions modifiées
et améliorées ainsi que les copies, qu'ils
soient téléchargés à distance, par voie élec-
tronique à partir des pages Internet BenQ ou
d'autres serveurs ou obtenus sur tout autre
support.
2.
DROIT DE PROPRIETE. Le Logiciel
Sous Licence et tous les droits attachés
audit Logiciel, sans aucune restriction, y
compris les droits de propriété, appartien-
nent à BenQ, à ses filiales ou aux tiers leur
ayant accordé une licence. Le Logiciel Sous
Licence bénéficie de la protection prévue
par les conventions internationales ainsi que
par toutes les législations nationales relati-
ves à la propriété intellectuelle. Le présent
Contrat ne vous confère aucun droit et
notamment aucun titre de propriété sur le
Logiciel Sous Licence. La structure, l'organi-
sation et le code du Logiciel Sous Licence
sont des secrets commerciaux de BenQ, de
ses filiales ou des tiers leur ayant accordé
une licence.
Lorsque la copie du logiciel sous licence est
autorisée, vous devez reproduire sur toutes
les copies les mentions concernant les droits
de propriété intellectuelle ("copyright
notice").
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