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Obligations de l'exploitant
Conformément aux principes d'inspection des systèmes de portes automatiques, et en
particulier au regard de la jurisprudence en vigueur sur l'obligation d'assurer la sécurité de la
circulation des personnes, les systèmes de portes automatiques doivent être inspectés et
entretenus par un expert avant leur première mise en service, puis suivant les prescriptions
du fabricant. L'importance que revêt la sécurité des personnes exige le respect sur site de
les normes et directives, et surtout le respect des obligations d'assurer la sécurité de la
circulation des personnes dans les installations accessibles au public! La responsabilité du
respect de ces obligations incombe en général à l'exploitant du système de porte.
Tâche à exécuter
Entretien et nettoyage
Contrôle du fonctionne-
ment et de la sécurité
Maintenance régulière
Contrôle régulier
(inspection)
Contrôle régulier
(inspection) pour portes
automatiques dans les
issues de secours
BAL_C90_FR
Personne devant exé-
cuter cette tâche
Exploitant
Exploitant
Personne compétente
Personne compétente
Personne compétente
1V0_REC_6454165
Obligations de l'exploitant
Fréquence
d'exécution
1x par semaine, ou
selon les besoins
1x par mois
1 × par an, ou selon les
normes et directives
spécifiques du pays
1 × par an, ou selon les
normes et directives
spécifiques du pays
2 × par an, ou selon les
normes et directives
spécifiques du pays
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Mention nécessaire
dans le manuel de
contrôle
Non
Non
Oui
Oui
Oui
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