Contrat de licence d'usage limité
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et.conditions.de.ce.Contrat..Vous.reconnaissez.ne.recevoir.qu'un.droit.limité.d'utiliser.les.
Logiciels.et.la.documentation.les.accompagnant.et.vous.vous.engagez.à..
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la.documentation.les.accompagnant.ni.vis-à-vis.des.algorithmes,.concepts,.dessins,.
configurations.et.idées.représentés.par.ou.incorporés.dans.les.Logiciels.et.la.documentation.
les.accompagnant,.dont.les.titres,.propriété.et.droits.resteront.tous.à.Panasonic.Corporation.
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B.. Vous.ne.pouvez.utiliser.les.Logiciels.que.sur.le.Produit.unique.qui.est.accompagné.par.les.
Logiciels.
C.. Vous.et.vos.employés.ou.agents.êtes.requis.de.protéger.la.confidentialité.des.Logiciels..Vous.
ne.pouvez.ni.distribuer.ni.mettre.les.Logiciels.et.la.documentation.les.accompagnant.à.la.
disposition.d'un.tiers,.par.partage.de.temps.ou.de.quelque.autre.manière.que.ce.soit,.sans.
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D.. Vous.ne.pouvez.ni.copier.ni.reproduire.ni.permettre.la.copie.ni.la.reproduction.des.Logiciels.
ni.de.la.documentation.les.accompagnant.pour.quelque.fin.que.ce.soit,.à.l'exception.d'une.
(1).copie.des.Logiciels.à.des.fins.de.sauvegarde.uniquement.pour.soutenir.votre.utilisation.
des.Logiciels.sur.le.Produit.unique.qui.est.accompagné.par.les.Logiciels..Vous.ne.pouvez.ni.
modifier.ni.tenter.de.modifier.les.Logiciels.
E.. Vous.ne.pouvez.céder.les.Logiciels.et.en.octroyer.la.licence.à.une.autre.partie.qu'en.rapport.
avec.votre.cession.du.Produit.unique.qui.est.accompagné.par.les.Logiciels.à.cette.autre.
partie..Au.moment.de.cette.cession,.vous.devez.céder.également.toutes.les.copies,.que.
ce.soit.sous.forme.imprimée.ou.lisible.par.la.machine,.de.tous.les.Logiciels.ainsi.que.de.la.
documentation.les.accompagnant,.à.la.même.partie.ou.détruire.les.copies.non.cédées.
F.. Vous.ne.pouvez.retirer.aucune.marque.de.droits.d'auteur,.marque.ou.autre.ni.aucune.
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identifications.de.produit.sur.toutes.les.copies.des.Logiciels.
Vous.ne.pouvez.assembler.en.sens.inverse,.compiler.en.sens.inverse.ni.retracer.les.Logiciels.ni.
aucune.de.leurs.copies,.de.façon.électronique.ou.mécanique,.en.tout.ou.en.partie.
Vous.ne.pouvez.utiliser,.copier,.modifier,.altérer.ni.céder.les.Logiciels.ni.aucune.de.leurs.copies,.
en.tout.ou.en.partie,.à.l'exception.de.ce.qui.est.expressément.stipulé.dans.ce.contrat.
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