Sony Ericsson T715 Mode D'emploi page 58

1. Limitations : Le logiciel constitue une information confidentielle de Sun protégée par copyright, et Sun et/ou ses
concédants de licence conservent les droits liés à toute copie du logiciel. Le client ne peut pas modifier, décompiler,
désassembler, décrypter, extraire le logiciel ou le soumettre à l'ingénierie inverse. Le logiciel ne peut pas être donné
en location, cédé ou proposé en sous-licence, que ce soit en tout ou en partie.
2. Contrôle des exportations : Ce produit, y compris les logiciels ou les données techniques qu'il contient ou qui
l'accompagnent, sont susceptibles d'être soumis à la réglementation sur les exportations et les importations de l'Union
Européenne, des Etats-Unis ou d'autres pays. L'utilisateur ou le détenteur du produit s'engage à se conformer de
manière stricte à toutes les réglementations et reconnaît qu'il est de son devoir d'obtenir les licences requises pour
exporter, réexporter ou importer ce produit. Sans limiter ce qui précède, et à titre d'exemple, l'utilisateur ou le détenteur
du produit : (1) ne peut pas exporter ou réexporter intentionnellement des Produits vers les destinations identifiées
dans les Articles du Chapitre II de la Réglementation du Conseil européen (CE) 1334/2000 ; (2), doit respecter les
Export Administration Regulations ("EAR", 15 C.F.R. §§ 730-774, http://www.bis.doc.gov/ ) gérées par le
Département du commerce américain, Bureau of Industry and Security ; et (3) doit se conformer aux réglementations
relatives aux sanctions économiques (30 C.F.R. §§ 500 et. seq.,., http://www.treas.gov/offices/enforcement/ofac/)
gérées par le Département du Trésor américain, Office of Foreign Assets Control. L'utilisateur ou le détenteur du
produit n'est pas autorisé à transporter ou à délivrer le produit, ses accessoires ou des logiciels distincts à un pays,
une région, une entité ou une personne interdit(e) par ces réglementations.
Droits limités : L'utilisation, la duplication ou la divulgation par le gouvernement des Etats-Unis est soumis aux
limitations énoncées dans les Rights in Technical Data and Computer Software Clauses des documents DFARS
252.227-7013(c) (1) (ii) et FAR 52.227-19(c) (2), si applicables.
Les autres noms de produits et de sociétés mentionnés sont des marques commerciales de leurs propriétaires
respectifs.
Tous les droits non expressément accordés sont réservés.
Les figures sont de simples illustrations qui ne sont pas nécessairement une représentation fidèle du téléphone.
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