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décodage audio MPEG Layer-3 accordée sous licence par Fraunhofer IIS
et Thomson.
Contrôle des exportations : Le logiciel, y compris les données techniques,
est soumis aux lois américaines de contrôle des exportations, notamment
l'U.S. Export Administration Act et la législation connexe, et peut être
soumis aux règles d'importation et d'exportation d'autres pays. Le client
s'engage à se conformer de manière stricte à toutes les réglementations
et reconnaît qu'il est de son devoir d'obtenir les licences adéquates pour
exporter, réexporter ou importer le logiciel. Le logiciel ne peut être téléchargé,
exporté ou réexporté (i) ni vers un ressortissant ou un habitant de Cuba,
de l'Irak, de l'Iran, de la Corée du Nord, de la Libye, du Soudan, de la Syrie
(cette liste pouvant être revue ultérieurement), ou vers un pays soumis
à l'embargo par les Etats-Unis ; ni (ii) vers quiconque figurant sur la liste
Specially Designated Nations du Département du Trésor américain ou sur
la liste Table of Denial Orders du Département du commerce américain.
Droits limités : L'utilisation, la duplication ou la divulgation par le
gouvernement des Etats-Unis sont soumises aux limitations énoncées
dans les Rights in Technical Data and Computer Software Clauses des
documents DFARS 252.227-7013(c) (1) (ii) et FAR 52.227-19(c) (2),
si applicables. Tous les autres copyrights et marques sont la propriété
de leurs propriétaires respectifs. Tous les droits non expressément
accordés sont réservés.
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