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CONTRAT DE LICENCE LOGICIELLE DE L'UTILISATEUR FINAL
L'INSTALLATION OU L'UTILISATION DU PRESENT LOGICIEL VAUT ACCEPTATION DES CONDITIONS
ET TERMES SUIVANTS (EXCEPTE SI UNE LICENCE SEPAREE EST FOURNIE PAR L'EDITEUR DU
LOGICIEL APPLICABLE, AUQUEL CAS CETTE DERNIERE DOIT S'APPLIQUER). SI VOUS N'ACCEPTEZ
PAS CES TERMES, VOUS N'ETES PAS AUTORISE A INSTALLER OU A UTILISER CE LOGICIEL, ET
DEVEZ LE RETOURNER A VOTRE FOURNISSEUR DANS LES PLUS BREFS DELAIS.
OCTROI DE LICENCE :
Le présent document est un contrat légal entre vous, l'utilisateur final ("Vous") et TOSHIBA TEC Corporation
("TTEC"). Le présent Logiciel, les polices (y compris les types de caractères) et la documentation associée (le
"Logiciel") sont concédés sous licence pour une utilisation avec le système multifonction TTEC sur le
périphérique désigné sur lequel le Logiciel a été installé ("Système), conformément aux termes du présent
Contrat de licence. Le copyright et autres droits de propriété intellectuelle, titre et propriété du Logiciel sont la
propriété de TTEC et de ses fournisseurs. TTEC décline toute responsabilité concernant l'installation et/ou
l'utilisation du Logiciel, et le résultat de cette utilisation. Vous êtes autorisé à utiliser une copie du Logiciel
installée sur un seul Système mais ne devez en aucun cas copier le Logiciel, sauf pour l'utiliser sur un seul
Système. Toutes les copies du Logiciel sont soumises aux conditions du présent Contrat de Licence. Vous
n'êtes pas autorisé à modifier, adapter, fusionner, traduire, décompiler, désassembler ou "désosser" le
Logiciel, ni à inciter ou à permettre à un tiers de le faire. Vous ne devez utiliser le Logiciel que dans les limites
de cette licence. La propriété intellectuelle de ce Logiciel ne vous est transférée à aucun titre et TTEC ou ses
fournisseurs en sont les détenteurs exclusifs. Il ne vous est pas octroyé de licence pour le code source du
Logiciel. Vous ne pouvez pas apporter de modification, effectuer une suppression, etc. de l'avis de copyright
du Logiciel (y compris dans des copies). Vous serez légalement tenu comme responsable de toute
contrefaçon du copyright, transfert non autorisé, reproduction ou utilisation du Logiciel.
DUREE :
Cette licence est valable jusqu'à sa résiliation par TTEC ou jusqu'à votre manquement à l'une des
dispositions du Contrat de Licence. En cas de résiliation, vous vous engagez à détruire la totalité des copies
du Logiciel. Vous pouvez résilier cette licence à tout moment en détruisant le Logiciel et la totalité des copies.
LIMITATION DE GARANTIE :
Le Logiciel est fourni "en l'état" sans aucune garantie expresse ou tacite de quelque nature que ce soit, y
compris et sans limitation, les garanties tacites concernant la qualité marchande, l'adéquation à un usage
particulier, le titre de propriété et l'absence de contrefaçon. TTEC ne garantit ni la qualité ni les performances
du Logiciel. Si le Logiciel se révèle défectueux, Vous (et non TTEC) devrez assumer la totalité des coûts
occasionnés par la maintenance, les réparations et les corrections requises. TTEC n'offre aucune garantie
quant à l'adéquation des fonctionnalités du Logiciel à vos exigences, à son bon fonctionnement ou à
l'exactitude de son contenu.
MISE A JOUR ET ARRET DE LA PRODUCTION :
TTEC est libre de mettre à jour et d'arrêter la production du Logiciel sans aucune restriction.
LOGICIELS TIERS :
Dans certains cas, le Logiciel contient des logiciels tiers (y compris de futures versions mises à jour). Ces
logiciels tiers vous sont fournis selon des termes différents de ceux du présent Contrat de Licence, sous la
forme d'une clause dans le présent Contrat établi avec les fournisseurs ou dans les fichiers Lisez-moi (ou des
fichiers similaires) indépendamment du présent contrat (les "Contrats Séparés, etc."). En utilisant le logiciel
tiers, vous devez vous conformer aux termes du logiciel tiers fourni dans les Contrats Séparés, etc. Outre la
clause des logiciels tiers, vous devez respecter la clause du présent Contrat de Licence.
LIMITATION DE RESPONSABILITE :
TTEC NE PEUT ETRE TENU RESPONSABLE DE QUELQUE DOMMAGE QUE CE SOIT, DE NATURE
CONTRACTUELLE, DELICTUELLE OU AUTRE (à l'exception des préjudices corporels ou décès consécutifs
à une négligence de la part de TTEC), Y COMPRIS SANS LIMITATION, TOUT MANQUE A GAGNER,
PERTE DE DONNEES OU AUTRE DOMMAGE FORTUIT, SPECIAL OU INDUIT DECOULANT DE
L'UTILISATION DE CE PRODUIT OU DE L'IMPOSSIBILITE DE L'UTILISER, MEME SI L'EVENTUALITE
D'UN TEL DOMMAGE A DEJA ETE PORTEE A LA CONNAISSANCE DE TOSHIBA OU DE SES
FOURNISSEURS, NI DES RECLAMATIONS DE TIERS.
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