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5. EXCLUSION DE GARANTIE PORTANT
SUR LE LOGICIEL
Vous reconnaissez et acceptez expressément que
l'utilisation de ce LOGICIEL est à vos propres risques.
Le LOGICIEL et la documentation qui l'accompagne
sont livrés « EN L'ÉTAT », sans garantie d'aucune sorte.
NONOBSTANT TOUTE AUTRE DISPOSITION DU
PRÉSENT CONTRAT, YAMAHA EXCLUT DE LA
PRÉSENTE GARANTIE PORTANT SUR LE LOGICIEL,
TOUTE RESPONSABILITÉ EXPRESSE OU IMPLICITE
LE CONCERNANT, Y COMPRIS, DE MANIÈRE
NON LIMITATIVE, TOUTE GARANTIE IMPLICITE DE
QUALITÉ MARCHANDE, D'ADÉQUATION À UN USAGE
PARTICULIER ET DE RESPECT DES DROITS DES TIERS.
YAMAHA EXCLUT EN PARTICULIER, MAIS DE MANIÈRE
NON LIMITATIVE À CE QUI PRÉCÈDE, TOUTE GARANTIE
LIÉE À L'ADÉQUATION DU LOGICIEL À VOS BESOINS,
AU FONCTIONNEMENT ININTERROMPU OU SANS
ERREUR DU PRODUIT ET À LA CORRECTION DES
DÉFAUTS CONSTATÉS LE CONCERNANT.
6. RESPONSABILITE LIMITEE
LA SEULE OBLIGATION DE YAMAHA AUX TERMES
DES PRÉSENTES CONSISTE À VOUS AUTORISER
À UTILISER CE LOGICIEL. EN AUCUN CAS YAMAHA
NE POURRA ÊTRE TENU RESPONSABLE, PAR VOUS-
MÊME OU UNE AUTRE PERSONNE, DE QUELQUE
DOMMAGE QUE CE SOIT, NOTAMMENT ET DE
MANIÈRE NON LIMITATIVE, DE DOMMAGES DIRECTS,
INDIRECTS, ACCESSOIRES OU CONSÉCUTIFS,
DE FRAIS, PERTES DE BÉNÉFICES, PERTES DE
DONNÉES OU D'AUTRES DOMMAGES RÉSULTANT
DE L'UTILISATION CORRECTE OU INCORRECTE OU
DE L'IMPOSSIBILITÉ D'UTILISER LE LOGICIEL, MÊME
SI YAMAHA OU UN DISTRIBUTEUR AGRÉÉ ONT ÉTÉ
PRÉVENUS DE L'ÉVENTUALITÉ DE TELS DOMMAGES.
Dans tous les cas, la responsabilité entière de Yamaha
engagée à votre égard pour l'ensemble des dommages,
pertes et causes d'actions (que ce soit dans le cadre
d'une action contractuelle, délictuelle ou autre) ne saurait
excéder le montant d'acquisition du LOGICIEL.
7. LOGICIELS DE FABRICANTS TIERS
Des logiciels et données de fabricants tiers (« LOGICIELS
DE FABRICANTS TIERS ») peuvent être associés au
LOGICIEL. Lorsque, dans la documentation imprimée
ou les données électroniques accompagnant ce logiciel,
Yamaha identifie un logiciel et des données comme étant
un LOGICIEL DE FABRICANT TIERS, vous reconnaissez
et acceptez que vous avez l'obligation de vous conformer
aux dispositions de tout contrat fourni avec ce LOGICIEL
DE FABRICANT TIERS, et que la partie tierce fournissant
le LOGICIEL DE FABRICANT TIERS est responsable
de toute garantie ou responsabilité liée à ou résultant de
ce dernier. Yamaha n'est en aucun cas responsable des
LOGICIELS DE FABRICANTS TIERS ou de l'utilisation
que vous en faites.
• Yamaha exclut toute garantie expresse portant sur des
LOGICIELS DE FABRICANTS TIERS. DE SURCROÎT,
YAMAHA EXCLUT EXPRESSEMENT TOUTE
RESPONSABILITÉ IMPLICITE LIÉE AU LOGICIEL
DE FABRICANT TIERS, Y COMPRIS, DE MANIÈRE
NON LIMITATIVE, TOUTE GARANTIE IMPLICITE DE
QUALITÉ MARCHANDE ET D'ADÉQUATION À UN
USAGE PARTICULIER LE CONCERNANT.
• Yamaha ne vous fournira aucun service ni maintenance
concernant le LOGICIEL DE FABRICANT TIERS.
• En aucun cas Yamaha ne pourra être tenu responsable,
par vous-même ou une autre personne, de quelque
dommage que ce soit, notamment et de manière non
limitative, de dommages directs, indirects, accessoires
ou consécutifs, de frais, pertes de bénéfices, pertes de
données ou d'autres dommages résultant de l'utilisation
correcte ou incorrecte ou de l'impossibilité d'utiliser
le LOGICIEL DE FABRICANT TIERS.
8. REMARQUE GENERALE
Le présent contrat est régi par le droit japonais, à la lumière
duquel il doit être interprété, sans qu'il soit fait référence
aux conflits des principes de loi. Conflits et procédures sont
de la compétence du tribunal de première instance de
Tokyo, au Japon. Si pour une quelconque raison, un tribunal
compétent décrète que l'une des dispositions de ce contrat
est inapplicable, le reste du présent contrat restera en
vigueur.
9. CONTRAT COMPLET
Ce document constitue le contrat complet passé entre les
parties relativement à l'utilisation du LOGICIEL et de toute
documentation imprimée l'accompagnant, et remplace tous
les accords ou contrats antérieurs, écrits ou oraux, portant
sur l'objet du présent accord. Aucun avenant ni aucune
révision du présent contrat n'auront force obligatoire s'ils
ne sont pas couchés par écrit et revêtus de la signature
d'un représentant Yamaha agréé.
Accord de licence de logiciel
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CI2 Fonctions détaillées
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