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Remarque importante pour l'État du Massachusetts
Réf. : Massachusetts Rules and Regulations, 248 CMR 5.08 :
(a) Pour tout appareil au gaz à évacuation horizontale murale installé dans tout bâtiment, habitation ou structure utilisée en tout ou
en partie à des ns résidentielles, incluant ceux que possède ou exploite l'État du Massachusetts, et où la terminaison du conduit
d'évacuation murale est située à moins de sept (7) pieds au-dessus du niveau de toute construction située à proximité de l'évacua-
tion, incluant (entre autres) les terrasses et galeries, les exigences suivantes doivent être respectées :
1. INSTALLATION DE DÉTECTEURS DE MONOXYDE DE CARBONE : Au moment d'installer l'appareil au gaz à évacuation horizontale
murale, le plombier (ou le monteur d'installations au gaz) doit véri er qu'un détecteur de monoxyde de carbone câblé avec alarme
et batterie de secours est installé au niveau du sol, où l'appareil au gaz doit être installé. De plus, le plombier (ou le monteur d'instal-
lations au gaz) doit véri er qu'un détecteur de monoxyde de carbone câblé ou à batterie, avec alarme, est installé à chaque étage
additionnel du bâtiment, habitation ou structure desservi par l'appareil au gaz à évacuation horizontale murale. Le propriétaire des
lieux a la responsabilité de faire exécuter les travaux d'installation des détecteurs de monoxyde de carbone câblés, par un profession-
nel certi é et quali é.
a. Si l'appareil au gaz à évacuation horizontale murale doit être installé dans un grenier (ou un vide technique), le détecteur de mon-
oxyde de carbone câblé avec alarme et batterie de secours peut être installé à l'étage du plancher adjacent.
b. Si les exigences de cette sous-section ne peuvent pas être satisfaites au moment d'achever l'installation, le propriétaire a droit à
une période de trente (30) jours pour se conformer aux exigences ci-dessus, pourvu toutefois qu'au cours de cette période de trente
(30) jours, un détecteur de monoxyde de carbone à batterie avec alarme soit installé.
2. DÉTECTEURS DE MONOXYDE DE CARBONE APPROUVÉS : Chaque détecteur de monoxyde de carbone, tel qu'exigé con-
formément aux clauses ci-dessus, doit être conforme à la norme NFPA 720 et être homologué ANSI/UL 2034 et certi é par l'IAS
(International Approval Services).
3. PLAQUE SIGNALÉTIQUE : Une plaque d'identi cation en métal ou en plastique doit être xée en permanence à l'extérieur du bâti-
ment, au moins à huit (8) pieds au-dessus du niveau de toute construction située directement en ligne avec la terminaison du conduit
d'évacuation de l'appareil de chauffage au gaz à évacuation horizontale. La plaque signalétique doit indiquer, en caractères imprimés
d'au moins un demi-pouce (13 mm) de haut : «GAS VENT DIRECTLY BELOW. KEEP CLEAR OF ALL OBSTRUCTIONS» (ÉVACUATION
DE GAZ DIRECTEMENT AU-DESSOUS. DÉGAGER DE TOUTE OBSTRUCTION).
4. INSPECTION : L'inspecteur de gaz local ou de l'État, responsable de véri er l'appareil au gaz à évacuation horizontale murale, ne
devra approuver l'installation qu'à condition que lors de l'inspection, celui-ci ait véri é que des détecteurs de monoxyde de carbone
et une plaque signalétique sont installés conformément aux clauses de la norme 248 CMR 5.08 (2) (a) 1 à 4.
(b) EXEMPTIONS : Les exigences du règlement 248 CMR 5.08 (2) (a) 1 à 4 ne s'appliquent pas aux appareils suivants :
1. Les appareils listés au chapitre 10 intitulé «Equipment Not Required To Be Vented» dans l'édition courante du NFPA 54 tel
qu'adopté par le Conseil; et
2. Un appareil au gaz à évacuation horizontale murale homologué «Product Approved» et installé dans une pièce ou structure séparée
d'un bâtiment, habitation ou structure, utilisé en tout ou en partie à des ns résidentielles.
(c) EXIGENCES POUR LES FABRICANTS D'APPAREIL À GAZ - SYSTÈME D'ÉVACUATION FOURNI : Lorsque le fabricant d'un appa-
reil au gaz à évacuation horizontale murale homologué «Product Approved» fournit, avec l'appareil, un système d'évacuation ou ses
composants, les instructions fournies par le fabricant pour l'installation de l'appareil et du système d'évacuation doivent inclure :
1. Des instructions détaillées pour l'installation du système d'évacuation ou de ses composants; et
2. Une liste complète des pièces requises pour le système d'évacuation ou ses composants.
(d) EXIGENCES POUR LES FABRICANTS D'APPAREIL À GAZ - SYSTÈME D'ÉVACUATION NON FOURNI
Lorsque le fabricant d'un appareil au gaz à évacuation horizontale murale homologué «Product Approved» ne fournit pas les pièces
pour l'évacuation des gaz de combustion, mais identi e des «systèmes d'évacuation spéciaux», les exigences suivantes doivent être
satisfaites par le fabricant :
1. Les instructions relatives aux «systèmes d'évacuation spéciaux» doivent être incluses avec les instructions d'installation de l'appar-
eil; et
2. Les «systèmes d'évacuation spéciaux» doivent être homologués «Product Approved» par le Conseil, et les instructions pour ce
système doivent inclure une liste de pièces et des instructions d'installation détaillées.
(e) Une copie de toutes instructions d'installation de l'appareil au gaz à évacuation horizontale murale homologué «Product
Approved», de toutes instructions pour le système d'évacuation, une liste de toutes les pièces requises pour le système d'évacuation
et/ou toutes instructions sur le système d'évacuation doivent être conservées avec l'appareil lorsque l'installation est terminée.
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