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C o n t r ô l e
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L i v r e t d ' i n s p e c t i o n
LIVRET D'INSPECTION
Déclaration de conformité / déclaration d'incorporation : voir « Déclaration de conformité, déclaration d'incorporation »
page 109.
CONTRÔLE AVANT LA PREMIÈRE MISE EN SERVICE ET
CONTRÔLE APRÈS D'IMPORTANTES MODIFICATIONS
Le respect des prescriptions de construction est confirmé par la déclaration de conformité / d'incorporation ci-jointe,
au sens de la directive CE 2006/42/CE.
Contrôle avant la première mise en service conformément aux règles de sécurité du travail en vigueur
déclaration de conformité présente
Le contrôle avant la première mise en service est réalisé. Une mise en service
peut être effectuée sans hésitation
Un contrôle supplémentaire
n'est pas nécessaire
_________________________
Lieu, date
Contrôle supplémentaire
_________________________
Lieu, date
déclaration d'incorporation présente
est contre-indiquée (voir feuille de contrôle)
nécessaire
_________________________
Signature de l'examinateur
_________________________
Signature de l'examinateur
40
_________________________
Si nécessaire n° BG-Z
_________________________
Si nécessaire n° BG-Z
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