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Introduction/Informations liées à la sécurité
12. EN AUCUN CAS, SAUF LORSQUE LA LOI EN VIGUEUR OU UNE
CONVENTION AGRÉÉE PAR ÉCRIT L'EXIGE, UN DÉTENTEUR DE
DROITS D'AUTEUR OU TOUT AUTRE PARTIE SUSCEPTIBLE DE
MODIFIER ET/OU DE REDISTRIBUER LE PROGRAMME COMME
PERMIS CI-DESSUS, NE SAURAIT ÊTRE TENU POUR RESPONSABLE
À VOTRE ÉGARD DU MOINDRE DOMMAGE, INCLUANT LES
DOMMAGES GÉNÉRAUX, SPÉCIAUX, SECONDAIRES OU
CONSÉCUTIFS ÉMANANT DE L'UTILISATION OU DE L'INCAPACITÉ
À UTILISER LE PROGRAMME (Y COMPRIS MAIS SANS S'Y LIMITER
LA PERTE DE DONNÉES OU LE FAIT QUE LES DONNÉES SONT
DEVENUES INEXACTES OU LES PERTES SUBIES PAR VOUS OU DES
TIERS OU LE FAIT QUE LE PROGRAMME N'ARRIVE PAS À
FONCTIONNER AVEC D'AUTRES PROGRAMMES), MÊME SI LEDIT
DÉTENTEUR OU LADITE AUTRE PARTIE A ÉTÉ AVERTI DE
L'ÉVENTUALITÉ DE PAREILS DOMMAGES.
FIN DES TERMES ET DES CONDITIONS
bizhub PRO C6500eP
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