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Mac OS est une marque d'Apple Computer, Inc.,
déposée aux Etats-Unis et dans d'autres pays.
L'entrée de texte T9™ est une marque ou une marque
déposée de Tegic Communications.
L'entrée de texte T9™ est utilisée sous licence sous
un ou plusieurs des brevets suivants : brevets aux
E.-U. n°5,818,437, 5,953,541, 5,187,480, 5,945,928
et 6,011,554 ; brevet au Canada n°1,331,057 ; brevet
au Royaume-Uni n°2238414B ; brevet standard à
Hong Kong n°HK0940329 ; brevet de République
de Singapour n°51383 ; brevets européens n°0 842
463(96927260.8) DE/DK, FI, FR, IT, NL, PT, ES, SE,
GB et autres brevets en instance dans le monde.
Java™ et l'ensemble des logos et marques Java
sont des marques ou des marques déposées
de Sun Microsystems, Inc. aux Etats-Unis et
dans d'autres pays.
Contrat de licence utilisateur final pour Sun™ Java™
J2ME™.
1
Limitations : Le logiciel constitue une information
confidentielle de Sun protégée par copyright, et
Sun et/ou ses concédants de licence conservent
les droits liés à toute copie du logiciel. Le client
ne peut pas modifier, décompiler, désassembler,
décrypter, extraire le logiciel, ni le soumettre à
l'ingénierie inverse. Le logiciel ne peut pas être
donné en location, cédé ou proposé en sous-
licence, que ce soit en tout ou en partie.
2
Contrôle des exportations : Le logiciel, y compris
les données techniques, est soumis aux lois
Cette version est la version Internet du Guide de l'utilisateur. © Impression exclusivement réservée à une utilisation privée.
américaines de contrôle des exportations,
notamment l'U.S. Export Administration Act et
la législation connexe, et peut être soumis aux
règles d'importation et d'exportation d'autres pays.
Le client s'engage à se conformer de manière stricte
à toutes les réglementations et reconnaît qu'il est
de son devoir d'obtenir les licences adéquates pour
exporter, réexporter ou importer le logiciel. Le logiciel
ne peut être téléchargé, exporté ou réexporté (i)
ni vers un ressortissant ou un habitant de Cuba,
de l'Irak, de l'Iran, de la Corée du Nord, de la Libye,
du Soudan, de la Syrie (cette liste pouvant être revue
ultérieurement) ou vers un pays soumis à l'embargo
par les Etats-Unis; ni (ii) vers quiconque figurant sur
la liste Specially Designated Nations du Département
du Trésor américain ou sur la liste Table of Denial
Orders du Département du commerce américain.
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Droits limités : L'utilisation, la duplication ou la
divulgation par le gouvernement des Etats-Unis est
soumis aux limitations énoncées dans les Rights
in Technical Data and Computer Software Clauses
des documents DFARS 252.227-7013(c) (1) (ii)
et FAR 52.227-19(c) (2), si applicables.
Une partie du logiciel de ce produit est protégée
par copyright © SyncML initiative Ltd. (1999-2002).
Tous droits réservés.
Les autres noms de produits et de sociétés mentionnés
sont des marques commerciales de leurs propriétaires
respectifs.
Tous les droits non expressément accordés
sont réservés.
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