Arrêté du 7 septembre 2009 modifié par Arrêté du 7 mars 2012 fixant les prescriptions techniques
applicables aux installations d'assainissement non collectif recevant une charge brute de pollution
organique inférieure ou égale à 1,2 kg/j de DBO5.
Arrêté du 7 septembre 2009 modifié par Arrêté du 03 décembre 2010 définissant les modalités
d'agrément des personnes réalisant les vidanges et prenant en charge le transport et l'élimination
des matières extraites des installations d'assainissement non collectif.
La vidange des boues est assurée par un prestataire agréé.
Arrêté du 27 avril 2012 relatif aux modalités de l'exécution de la mission de contrôle des installations
d'assainissement non collectif, Il est nécessaire de se rapprocher de votre SPANC, qui établit la
conformité de l'installation.
Le dispositif AQUATEC modèle AT relève de :
-
Annexe ZA de la norme NF EN 12566-3+A2 Petites installations de traitement des eaux
usées
Norme NF C 15-100 pour la sécurité électrique si présence d'équipements électriques :
-
F.
G
A R A N T IES
Si toutes les consignes de sécurité, d'utilisation, de service et de maintenance sont respectées, nous
vous donnons les garanties suivantes :
Cuves
Équipement électromécanique
G.
P
R O DUC T IO N DE BO U ES
Aquatec-VFL
AT-4EH
®
Production de
0,55
boues (m
/an)
3
La production de boue mesurée sur plateforme d'essai est de 0,38 litre/jour/EH –.
15 ans
2 ans
AT-6EH
0,83
Tableau 2: Production de boues sur plateforme d'essai
Guide destiné à l'usager - Installation, montage et fonctionnement des stations d'épuration
AQUATEC VFL
AT-8EH
AT-10EH
1,10
1,40
AT Version 07/04/2021
AT-13EH
AT-17EH
1,80
2,36
5