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Le Logiciel contient des composants logiciels publiés sous licence Open Source.
Une liste des composants tiers utilisés est disponible dans les fichiers LISEZ-MOI du Logiciel, accessible
par l'intermédiaire de la section « My Barco » du site Web Barco ou via d'autres sources (en ligne). Les
conditions de la licence, les notes de Copyright et, le cas échéant, les conditions de l'accès au code
source applicables s'appliquent conformément au CLUF ci-joint.
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Conservation des données
Le droit de Barco d'utiliser et de conserver des Informations fonctionnelles (section 10.2 du CLUF) survivra
au présent CLUF.
CONTRAT DE LICENCE UTILISATEUR FINAL DE BARCO
En acceptant les présentes conditions (en cochant la case ou via tout autre mécanisme conçu pour consentir
aux conditions d'une copie électronique du présent Contrat de licence), ou en installant, téléchargeant,
accédant, ou copiant ou utilisant une partie ou l'intégralité du Logiciel (défini ci-après), (i) vous acceptez le
présent Contrat de licence au nom de l'entité pour laquelle vous êtes autorisé à agir (par exemple, votre
employeur) et vous acceptez d'agir conformément au présent Contrat de licence (ou, s'il n'existe pas de telle
entité pour laquelle vous êtes autorisé à agir, vous acceptez le présent Contrat de licence en votre nom propre
en tant qu'individu et vous reconnaissez être juridiquement tenu par le présent Contrat), et (ii) vous déclarez
et garantissez être dûment habilité par l'utilisateur final dans le cas où vous agiriez au nom d'une telle entité.
Les présentes conditions s'appliquent à votre utilisation du Logiciel pendant toute la durée initiale de votre
licence. Si vous renouvelez ou achetez une licence supplémentaire, la version du présent Contrat de licence
alors en vigueur s'applique et restera inchangée pendant la durée de cette licence et/ou conformément aux
éléments changés. Les autres documents contractuels (CLUF spécifique au produit ; Accord de maintenance
et d'assistance, si et lorsqu'il est fourni avec le présent document) s'appliquent outre ces conditions et
constituent l'intégralité du Contrat de licence. Vous reconnaissez qu'une copie électronique de ce Contrat a la
même valeur probante qu'un exemplaire papier signé par les parties.
Si vous êtes réticent à accepter le présent Contrat de licence à ces conditions, ou si vous n'avez pas le droit,
le pouvoir et l'autorité d'agir au nom d'une telle entité et de l'engager (ou vous-même en tant qu'individu s'il n'y
a pas de telle entité), NE SÉLECTIONNEZ PAS LE BOUTON « J'ACCEPTE » OU NE CLIQUEZ SUR AUCUN
BOUTON OU AUTRE MÉCANISME CONÇU POUR CONSENTIR AU CONTRAT, ET VEUILLEZ NE PAS
INSTALLER, TÉLÉCHARGER, ACCÉDER, OU COPIER OU UTILISER LE LOGICIEL PARTIELLEMENT OU
INTÉGRALEMENT.
1. Définitions
« Affilié » signifie toute entreprise ou toute autre entité contrôlée directement ou indirectement par ou
conformément à un contrôle commun avec une telle entreprise ou entité.
Aux fins de ce qui précède, « contrôle » signifie (i) la propriété ou le contrôle, direct ou indirect, de cinquante
pour cent (50 %) ou plus du capital social ou des actions ou des droits de vote de l'entreprise ou de l'autre
entité concernée ou (ii) le contrôle de la composition du conseil d'administration de l'entreprise ou de l'autre
entité concernée.
« Barco » signifie Barco NV (numéro de société : 0473.191.041) avec comme adresse Beneluxpark 21, 8500
Courtrai (Belgique), ou son Affilié désigné qui vous concède une licence du logiciel propriétaire qui fait l'objet
du présent Contrat.
« Documentation » signifie tous les manuels techniques, de référence et d'installation, les guides d'utilisation,
les spécifications de performance publiées et toute autre documentation écrite généralement fournie par
Barco à ses détenteurs de licence concernant le Logiciel, ainsi que les modifications et mises à jour y
afférentes.
« DRM » fait référence à la plateforme de gestion des droits numériques utilisée pour donner accès aux
conditions d'accès du Logiciel.
« Contrat de licence » fait référence au présent Contrat de licence utilisateur final (CLUF) de Barco, qui
intègre les conditions du CLUF spécifique au produit ainsi que toutes les modifications y afférentes selon les
présentes dispositions.
« CLUF spécifique au produit » fait référence aux conditions complémentaires du logiciel applicables.
« Logiciel » signifie le logiciel propriétaire de Barco, qui est accordé sous licence aux termes des présentes,
publié sous la forme de code exécutable uniquement.
« Durée » signifie la période définie dans l'article 9.1 des présentes.
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