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Référence
Garantie limitée
Garantie limitée de un an
1. TOTO garantit ce produit contre tout défaut de matériau
et de fabrication pour une utilisation normale lorsqu'il est
correctement installé et entretenu pour une période d'un (1)
an à compter de la date d'achat. La présente garantie limi-
tée ne peut être prolongée que pour le seul ACHETEUR
D'ORIGINE du produit et ne peut être transférée à un tiers,
y compris (mais non de façon limitative) tout acheteur ou
propriétaire subséquent du produit.
Cette garantie s'applique exclusivement aux produits
TOTO achetés et installés en USA et Canada.
2. Les obligations de TOTO en vertu de la présente garantie
sont limitées à la réparation, au remplacement ou à toute
autre mise au point appropriés, au choix de TOTO, du
produit ou des pièces défectueuses en service normal, à
condition qu'un tel produit ait été installé, utilisé et entrete-
nu correctement, conformément aux instructions.
TOTO se réserve le droit d'effectuer les vérifications ap-
plicables nécessaires pour déterminer la cause du défaut.
TOTO ne facturera pas la main-d'oeuvre ou les pièces
relatives à la réparation ou au remplacement en vertu de la
présente garantie. TOTO n'est pas responsable du coût de
désinstallation, de retour et/ou de réinstallation du produit.
3. La présente garantie ne s'applique pas dans les cas suivants :
a) Dommage ou perte suite à une catastrophe naturelle comme un incen-
die, tremblement de terre, inondation, tonnerre, orage électrique, etc.
b) Dommage ou perte résultant d'un accident, d'une utilisation non
raisonnable, d'une mauvaise utilisation, d'un abus, d'une négli-
gence d'un défaut d'entretien ou de maintenance du produit.
c) Dommage ou perte causé par des sédiments ou tout autre
corps étranger contenus dans un réseau d'alimentation en eau.
d) Dommage ou perte provoqué par la qualité de l'eau
dans la région où le produit est utilisé.
e) Dommage ou perte suite à une mauvaise installation ou à
l'installation du produit dans un environnement hostile et/
ou dangereux, ou à une mauvaise désinstallation, répara-
tion ou modification du produit. Cela inclut les endroits où
la pression de l'eau s'avère supérieure aux réglementations
ou normes en vigueur. (REMARQUE : Les codes de produit
autorisent un maximum de 80 PSI. Vérifiez les codes ou les
normes en vigueur pour connaître les conditions).
f ) Dommage ou perte suite à des surtensions, foudres ou tous
autres actes qui ne sont pas la responsabilité de TOTO ou qui
ne sont pas prévus dans les caractéristiques techniques du
produit; ceci comprend notamment le défaut d'utiliser le cordon
et la fiche d'origine, l'utilisation d'une prise lâche ou défec-
tueuse, ou le défaut d'utiliser un courant ou une prise dont la
valeur nominale est de 120 V, 60 Hz, mis à la terre et à fusible.
g) Dommage ou perte résultant d'une usure normale et habituelle, comme
la diminution du lustre, les égratignures ou la décoloration au fil du
temps attribuables aux pratiques de nettoyage ou aux conditions d'eau
ou conditions atmosphériques, y compris (mais non de façon limitative)
l'utilisation d'eau de Javel, de nettoyants alcalins ou acides, de produits
nettoyants secs (en poudre) ou de tout autre produit abrasif utilisé pour
le nettoyage, ou encore de brosses métalliques ou de nylon.
4. Si l'étiquette Danger apposée sur les joints à l'arrière du
bloc supérieur du produit est brisée ou non intacte, la pré-
sente garantie limitée est nulle.
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5. Pour que la garantie limitée soit valable, la preuve d'achat
est exigée. TOTO vous encourage à enregistrer votre pro-
duit après l'achat pour créer un dossier de propriété sur le
site http://www.totousa.com. L'enregistrement du produit est
complètement volontaire et le défaut d'enregistrement ne
limite aucunement vos droits à l'égard de la garantie limitée.
6. Si le produit est utilisé dans un but commercial ou installé en
dehors de l'USA et Canada, TOTO garantit ce produit contre tout
défaut de matériau et de fabrication pour une utilisation normale
pendant une durée de un (1) an à compter de la date d'installation
du produit; tous les autres termes de la présente garantie s'ap-
pliquent, à l'exception de la durée de la garantie.
7. Cette garantie vous accorde des droits spécifiques. Il est
possible que vous ayez d'autres droits qui varient d'un État
à l'autre, d'une province à l'autre ou d'un pays à l'autre.
8. Pour obtenir une réparation en vertu de la présente garantie, vous
devez apporter le produit ou le livrer port payé dans un centre de
réparation de TOTO avec la preuve d'achat (reçu de caisse origi-
nal), et une lettre expliquant le problème, ou encore communiquer
avec un distributeur TOTO ou un agent de réparation autorisé, ou
encore communiquer directement par écrit avec TOTO U.S.A.,
INC., 1155 Southern Road, Morrow, GA 30260 (888) 295-8134
ou (678) 466-1300, si à l'extérieur des États-Unis. Si, en raison de
la taille du produit ou de la nature du défaut, il n'est pas possible
de retourner le produit à TOTO, la réception par TOTO d'un avis
écrit signalant le défaut accompagné de la preuve d'achat (reçu de
caisse original) tient lieu de livraison. Dans un tel cas, TOTO peut
choisir de réparer le produit chez l'acheteur ou de payer le trans-
port du produit vers un centre de réparation.
AVERTISSEMENT! TOTO n'est pas responsable de la défaillance
du produit ni des dommages pouvant y être causés par les chlo-
ramines utilisées dans le traitement de l'eau publique ou par les
produits nettoyants contenant du chlore (hypochlorite de calcium).
REMARQUE : L'utilisation de chlore ou de produits liés à forte
concentration risque d'endommager gravement les raccords de
tuyauterie. De tels dommages peuvent provoquer des fuites et
d'importants dommages matériels.
LA PRÉSENTE GARANTIE ÉCRITE REPRÉSENTE LA SEULE
GARANTIE FAITE PAR TOTO. LA RÉPARATION, LE REMPLA-
CEMENT OU TOUTE AUTRE MISE AU POINT APPROPRIÉ SE-
LON LES TERMES DE LA PRÉSENTE GARANTIE CONSTITUE
LE SEUL RECOURS DE L'ACHETEUR ORIGINAL. TOTO N'EST
PAS RESPONSABLE DE LA PERTE DU PRODUIT OU DE TOUT
AUTRE DOMMAGE INDIRECT, SPÉCIAL OU SECONDAIRE,
NI DES DÉPENSES ENCOURUES PAR L'ACHETEUR INITIAL,
NI DE LA MAIN-D'OEUVRE OU D'AUTRES FRAIS ASSOCIÉS
À L'INSTALLATION OU AU RETRAIT, NI DES FRAIS DE RÉPA-
RATION PAR DES TIERS, NI POUR TOUS AUTRES FRAIS PAS
SPÉCIFIQUEMENT MENTIONNÉS CI-DESSUS. EN AUCUN
CAS, LA RESPONSABILITÉ DE TOTO NE PEUT DÉPASSER
LE PRIX D'ACHAT DU PRODUIT. SAUF QUAND INTERDITE
PAR UNE LOI APPLICABLE, TOUTE GARANTIE TACITE, Y
COMPRIS CELLE DE VENDABILITÉ OU D'APPLICATION POUR
UN USAGE PARTICULIER, EST EXPRESSÉMENT REJETÉE.
CERTAINS PAYS NE PERMETTENT PAS LA LIMITATION DE LA
DURÉE D'UNE GARANTIE TACITE, OU L'EXCLUSION OU LA
LIMITATION DES DOMMAGES INDIRECTS OU SECONDAIRES;
IL EST DONC POSSIBLE QUE CETTE LIMITATION ET CETTE
EXCLUSION NE S'APPLIQUENT PAS À VOTRE CAS.
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