Table des Matières
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Section 9
Garantie et responsabilité
Le fabricant garantit que le produit livré est exempt de vice matériel et de fabrication et
s'engage à réparer ou remplacer, à ses frais, toute pièce défectueuse.
La période de garantie est de 24 mois. La signature d'un contrat d'entretien dans les
6 mois suivant l'achat porte la période de garantie à 60 mois.
Le fournisseur est responsable des vices, notamment l'absence de biens garantis, à
l'exclusion de toute autre demande, de la manière suivante : le fournisseur choisira
d'améliorer ou de remplacer toutes les pièces qui, au cours de la période de garantie
calculée à partir du jour du transfert des risques, sont indubitablement inutilisables ou dont
le fonctionnement est nettement compromis à la suite d'un événement survenu avant le
transfert des risques, en particulier en raison de vices de conception, de matériaux ou de
finition. L'identification de tels défauts doit être notifiée immédiatement par écrit au
fournisseur, et au plus tard dans les 7 jours suivant l'identification. En l'absence de
notification au fournisseur, le produit est considéré comme accepté en dépit du vice
constaté. Le fournisseur ne peut être tenu responsable d'aucun autre dommage, direct ou
indirect.
Si, pendant la garantie, conformément aux consignes prescrites par le fournisseur,
certains travaux de maintenance ou d'entretien spécifiques à l'appareil sont à effectuer par
le client (maintenance) ou à faire faire par le fournisseur (entretien) et que ces travaux ne
sont pas effectués, le client perdra tout droit à réparation des dommages dus au
non-respect de ces prescriptions.
Aucune autre réclamation ne sera acceptée, en particulier celles liées à des dommages
indirects.
Les consommables ainsi que les dommages causés par une manipulation inadaptée, une
mauvaise installation ou un usage incorrect de l'appareil sont exclus de la présente
clause.
Les instruments d'analyse en continu du fabricant sont d'une fiabilité avérée et sont, par
conséquent, souvent utilisés sur les boucles de commande automatique pour offrir le
mode de fonctionnement le plus économique qui soit pour le processus concerné.
Pour éviter ou limiter les dommages indirects, il est par conséquent recommandé de
concevoir la boucle de contrôle de manière à ce que le mauvais fonctionnement d'un
instrument ait pour résultat un changement automatique vers un système de contrôle de
réserve. Il s'agit du mode de fonctionnement le plus sûr pour l'environnement et pour le
processus.
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