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Chapitre 9
Garantie et responsabilité
Le fabricant garantit que le produit fourni est dépourvu de défauts
au niveau des matériaux et de la fabrication et s'engage à réparer
ou remplacer gratuitement les pièces défectueuses.
La durée de garantie des instruments est de 24 mois. La signature
d'un contrat d'entretien dans les 6 mois suivant l'achat porte la
durée de garantie à 60 mois.
Le fournisseur est responsable des vices, notamment l'absence de
biens garantis, à l'exclusion de toute autre demande, de la manière
suivante : le fournisseur choisira d'améliorer ou de remplacer
toutes les pièces qui, au cours de la période de garantie calculée à
partir du jour du transfert des risques, sont indubitablement
inutilisables ou dont le fonctionnement est nettement compromis à
la suite d'un événement survenu avant le transfert des risques, en
particulier en raison de vices de conception, de matériaux ou de
finition. L'identification de tels défauts doit être notifiée
immédiatement (et, au plus tard, dans les sept jours suivant
l'identification) au fournisseur par écrit. Si le client n'informe pas le
fournisseur, le produit est considéré comme accepté, en dépit du
défaut. Le fournisseur ne peut alors être tenu responsable des
dommages directs ou indirects.
Si des travaux de maintenance ou d'entretien spécifiques à
l'instrument et définis par le fournisseur devant être effectués par le
client (maintenance) ou le fournisseur (entretien) au cours de la
période de garantie ne sont pas réalisés, les réclamations émises
suite aux détériorations occasionnées par le non-respect des
exigences sont considérées comme nulles.
Aucune autre réclamation, pour des dommages consécutifs
notamment, ne peut être effectuée.
Les consommables, ainsi que les détériorations occasionnées par
une manipulation incorrecte, une mauvaise installation ou une
utilisation non conforme ne sont pas inclus dans cette clause.
Les instruments de traitement du fabricant disposent d'une fiabilité
prouvée dans de nombreuses applications et sont donc souvent
utilisés dans les boucles de contrôle automatiques pour assurer le
fonctionnement le plus économique possible du processus en
question.
Afin d'éviter ou de limiter les dommages consécutifs, il est donc
recommandé de concevoir la boucle de contrôle de telle manière
qu'une anomalie de l'instrument entraîne un basculement
automatique vers le système de contrôle auxiliaire. Il s'agit de l'état
de fonctionnement le plus sûr pour l'environnement et le processus.
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Dépannage
