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logiciel sous une telle licence, que le distributeur du
logiciel le rende disponible sous un format code
source. Si et dans la mesure où la divulgation est
requise, veuillez vous rendre sur oss.sony.net/
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désigné par SONY, pour obtenir une liste des
COMPOSANTS DE LOGICIEL OUVERT applicables
compris dans le LOGICIEL de façon périodique, ainsi
que pour obtenir les conditions et modalités
applicables régissant son utilisation. Ces conditions
et modalités pourront être modifiées à tout
moment par le tiers concerné et sans responsabilité
à votre égard. Dans la mesure requise par les
licences couvrant le LOGICIEL EXCLU, les conditions
desdites licences s'appliqueront au lieu des
modalités du présent CLUF. Dans la mesure où les
modalités des licences applicables au LOGICIEL
EXCLU interdisent toute une des restrictions
mentionnées dans le présent CLUF, eu égard à un
tel LOGICIEL EXCLU, ces restrictions ne
s'appliqueront pas à ce LOGICIEL EXCLU. Dans la
mesure où les modalités des licences applicables
aux COMPOSANTS DE LOGICIEL OUVERT nécessitent
de la part de SONY une offre pour fournir le code
source lié au LOGICIEL, cette offre est réalisée par la
présente.
UTILISATION DU LOGICIEL AVEC DES
ŒUVRES PROTÉGÉES PAR LES DROITS
D'AUTEUR
Le LOGICIEL est susceptible d'être utilisé par vous
pour visionner, stocker, traiter et/ou utiliser du
contenu créé par vous et/ou par des tiers. Ce
contenu peut être protégé par des droits d'auteur,
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d'autres accords. Vous vous engagez à n'utiliser ce
LOGICIEL que conformément à toutes ces lois et
tous ces accords s'appliquant à ce contenu. Vous
reconnaissez et acceptez que SONY puisse prendre
des mesures appropriées pour protéger les droits
d'auteur du contenu stocké, traité ou utilisé par le
LOGICIEL. De telles mesures comprennent, sans
toutefois s'y limiter, le calcul de la fréquence de vos
sauvegardes et de vos restaurations grâce à
certaines fonctions du LOGICIEL, le refus d'accepter
votre demande de permettre la restauration des
données et la résiliation du présent CLUF, en cas de
votre utilisation illégitime du LOGICIEL.
SERVICE DE CONTENU
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OU DE PLUSIEURS SERVICES DE CONTENU
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SERVICE ET DU CONTENU EST SOUMISE AUX
CONDITIONS DE SERVICE DUDIT SERVICE DE
CONTENU. SI VOUS REFUSEZ D'ACCEPTER LESDITES
CONDITIONS, VOTRE UTILISATION DU LOGICIEL
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QUE CERTAINS CONTENUS ET SERVICES
DISPONIBLES PAR L'INTERMÉDIAIRE DU LOGICIEL
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CONNECTIVITÉ INTERNET ET SERVICES DE
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du règlement à tout tiers de frais liés à votre
connexion Internet, y compris, sans toutefois s'y
limiter, les services Internet du fournisseur ou les
frais de temps d'antenne. L'exécution du LOGICIEL
peut être limitée ou restreinte en fonction des
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Internet. La fourniture, la qualité et la sécurité de
cette connectivité Internet relèvent de la seule
responsabilité du fournisseur tiers de ce service.
EXPORTATION ET AUTRES RÈGLEMENTS
Vous acceptez de respecter toutes les restrictions et
tous les règlements applicables liés aux
exportations et aux réexportations du Département
du Commerce ou de toute autre agence ou autorité
des États-Unis, et de ne pas transférer ou autoriser
le transfert du LOGICIEL vers un pays non autorisé
ou de toute autre manière en violation d'une de ces
restrictions ou d'un de ces règlements applicables.
DROITS RESTREINTS DE
L'ADMINISTRATION DES ÉTATS-UNIS
L'utilisation, la duplication ou la divulgation par le
gouvernement des États-Unis est assujettie à la
restriction énoncée au sous-paragraphe (c) (1) et (2)
de la clause Commercial Computer Software-
Restricted Rights (Droits restreints sur les logiciels
informatiques commerciaux) du document 48
C.F.R.§ 52.227-19, le cas échéant. L'unique fabricant
responsable aux fins de la présente section est
Sony Electronics Inc., 16530 Via Esprillo, San Diego,
CA 92127.
ACTIVITÉS À HAUT RISQUE
Le LOGICIEL n'est pas tolérant aux pannes et n'est
pas conçu, fabriqué ou prévu pour l'utilisation ou
pour la revente comme équipement de contrôle en
ligne en milieux dangereux nécessitant une
fonction de sécurité intégrée, comme pour le
fonctionnement des installations nucléaires, les
systèmes de navigation ou de communication
aériens, le contrôle du trafic aérien, les appareils de
maintien en vie ou les systèmes d'armes, dans
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