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Article 2 - OBJET
Le Contrat a pour objet la concession par
le Concédant au Licencié d'une licence non
exclusive, cessible et mondiale du Logiciel telle
que dé nie ci-après à l'article 5 pour toute la
durée de protection des droits portant sur ce
Logiciel.
Article 3 - ACCEPTATION
3.1 L'acceptation par le Licencié des termes du
Contrat est réputée acquise du fait du premier
des faits suivants :
* (i) le chargement du Logiciel par tout moyen
notamment par téléchargement à partir d'un
serveur distant ou par chargement à partir d'un
support physique;
* (ii) le premier exercice par le Licencié de l'un
quelconque des droits concédés par le Contrat.
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