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leurs données et, plus généralement, à l'utiliser
et l'exploiter dans les mêmes conditions de
sécurité. Ce contrat peut être reproduit et di usé
librement, sous réserve de le conserver en l'état,
sans ajout ni suppression de clauses.
Ce contrat est susceptible de s'appliquer à tout
logiciel dont le titulaire des droits patrimoniaux
décide de soumettre l'exploitation aux
dispositions qu'il contient.
Article 1 - DÉFINITIONS
Dans ce contrat, les termes suivants, lorsqu'ils
seront écrits avec une lettre capitale, auront la
signi cation suivante :
Contrat : désigne le présent contrat de licence,
ses éventuelles versions postérieures et annexes.
Logiciel : désigne le logiciel sous sa forme de
Code Objet et/ou de Code Source et le cas
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