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Les langues disponibles
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l'UE, veuillez contacter les autorités compétentes de votre pays.
Informez-vous également sur les dispositions en vigueur concernant l'obligation
d'assurance pour les quadricoptères ("assurance responsabilité civile pour les
quadricoptères")
Toute modification ou réparation de l'appareil ou de ses accessoires doit être effectuée
exclusivement par le fabricant ou par un spécialiste dûment autorisé.
N'ouvrez pas le produit.
Manipulez le produit avec précaution. Un coup, un choc, ou une chute, même de faible
hauteur, peut l'endommager.
N'exposez le produit ni à l'humidité ni à une chaleur extrême.
Ne plongez l'appareil ni dans l'eau ni dans un autre liquide.
Tenir hors de la portée et de la vue des enfants.
Cet appareil n'est pas conçu pour être utilisé par des personnes (y compris les enfants)
dont les capacités physiques, sensorielles ou mentales sont réduites, ou des personnes
dénuées d'expérience ou de connaissance, sauf si elles ont pu bénéficier, par
l'intermédiaire d'une personne responsable de leur sécurité, d'une surveillance ou
d'instructions préalables concernant l'utilisation de l'appareil.
Si le câble d'alimentation est endommagé, il doit être remplacé par le fabricant, son
service après-vente ou des personnes de qualification similaire afin d'éviter tout danger.
N'utilisez pas l'appareil tant que la réparation n'a pas été effectuée.
Le pilotage des drones est réglementé en fonction du type d'appareil, du lieu et du type
d'utilisation.
Renseignez-vous sur la législation actuellement en vigueur dans le pays d'utilisation
avant de commencer à piloter l'appareil.
Respectez toujours la législation et les consignes de sécurité.
Aucune garantie ne pourra être appliquée en cas de mauvaise utilisation.
Le fabricant décline toute responsabilité en cas de dégâts matériels ou dommages
(physiques ou moraux) dus à une mauvaise utilisation et/ou au non-respect des
consignes de sécurité.
Sous réserve de modification et d'erreur.
ANNEXE
CONTENU DE LA NOTICE D'INFORMATION
Un spécimen conforme aux obligations du présent arrêté est disponible sur le site
internet du ministère chargé des transports et peut être utilisé en l'état.
La notice comprend les éléments suivants :
Assurer la sécurité des personnes et des autres aéronefs est de votre
responsabilité.
Utilisation d'un aéronef télépiloté pour un usage autre que le loisir ou la
compétition
Toute utilisation au-dessus du territoire français, d'un aéronef civil circulant sans
personne à bord pour un usage autre que le loisir ou la compétition est soumise à
une réglementation disponible sur le site
solidaire.gouv.fr/drones-usages-professionnels. Cette réglementation se décline
en obligations relatives à l'exploitant, au télépilote et à ses compétences, à
l'aéronef et aux conditions opérationnelles et vise notamment à garantir la
sécurité des tiers au sol et dans l'espace aérien.
https://www.ecologique-
Simulus – www.simulus.fr
FR
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