NKE GYROPILOT 3 Notice D'utilisation page 27

La responsabilité de nke Marine Electronics
preuve d'une faute qui lui soit imputable. S'agissant de la fourniture des produits constituant preuve d'une faute qui lui soit imputable. S'agissant de la fourniture des produits constituant preuve d'une faute qui lui soit imputable. S'agissant de la fourniture des produits constituant
des prototypes ou produits pilotes, le client reconnait que NKE n'est tenu qu'à une simple des prototypes ou produits pilotes, le client reconnait que NKE n'est tenu qu'à une simple des prototypes ou produits pilotes, le client reconnait que NKE n'est tenu qu'à une simple
obligation de moyens, que le risque de dysfonctionnement de ces produits est inhérent à leur
nature, et que la responsabilité de NKE ne saurait en conséquence être engagée à ce titre. nature, et que la responsabilité de NKE ne saurait en conséquence être engagée à ce titre. nature, et que la responsabilité de NKE ne saurait en conséquence être engagée à ce titre.
La responsabilité de NKE MARINE est en tout état de cause expressément exclue en cas La responsabilité de NKE MARINE est en tout état de cause expressément exclue en cas La responsabilité de NKE MARINE est en tout état de cause expressément exclue en cas (1)
de force majeure , (2) de faute, négligence, violation ou manquement du client à ses propres
obligations légales, réglementaires ou contractuelles issues de l'application des obligations légales, réglementaires ou contractuelles issues de l'application des obligations légales, réglementaires ou contractuelles issues de l'application des conditions
générales de vente et (3) en cas d'utilisation des produits à d'autres fi
auxquelles le produit est destiné ou de stockage ou d'utilisation non conforme aux notices et auxquelles le produit est destiné ou de stockage ou d'utilisation non conforme aux notices et auxquelles le produit est destiné ou de stockage ou d'utilisation non conforme aux notices et
recommandations d'utilisation. recommandations d'utilisation.
NKE MARINE ne saurait en aucun cas être tenue à l'indemnisation des dommages indirects NKE MARINE ne saurait en aucun cas être tenue à l'indemnisation des dommages indirects NKE MARINE ne saurait en aucun cas être tenue à l'indemnisation des dommages indirects
et/ou immatériels subis par le client ou les clients du client, tels que notamment perte de
chiffre d'affaires, de marge, perte de clientèle et atteinte à l'image ainsi qu'en cas de non chiffre d'affaires, de marge, perte de clientèle et atteinte à l'image ainsi qu'en cas de non chiffre d'affaires, de marge, perte de clientèle et atteinte à l'image ainsi qu'en cas de non
atteinte du retour sur investissement attendu ou espéré par le client ou les clients de celui atteinte du retour sur investissement attendu ou espéré par le client ou les clients de celui-ci atteinte du retour sur investissement attendu ou espéré par le client ou les clients de celui
du fait de l'utilisation des produits. fait de l'utilisation des produits.
En toute hypothèse, dans les cas où la responsabilité de NKE MARINE serait engagée, le En toute hypothèse, dans les cas où la responsabilité de NKE MARINE serait engagée, le En toute hypothèse, dans les cas où la responsabilité de NKE MARINE serait engagée, le
montant maximal de l'indemnisation due par NKE, toutes sommes confondues, ne pourra montant maximal de l'indemnisation due par NKE, toutes sommes confondues, ne pourra montant maximal de l'indemnisation due par NKE, toutes sommes confondues, ne pourra
excéder le plus faible des montants suivants excéder le plus faible des montants suivants : (1) le double du montant HT de la commande
concernée, (2) 15.000€ (quinze mille euros)
8. RESPONSABILITE
nke Marine Electronics n'est engagée que sous réserve de rapporter la
que le risque de dysfonctionnement de ces produits est inhérent à leur que le risque de dysfonctionnement de ces produits est inhérent à leur
de faute, négligence, violation ou manquement du client à ses propres de faute, négligence, violation ou manquement du client à ses propres
en cas d'utilisation des produits à d'autres fins qu'à celles en cas d'utilisation des produits à d'autres fi
e client ou les clients du client, tels que notamment perte de e client ou les clients du client, tels que notamment perte de
€ (quinze mille euros).
n'est engagée que sous réserve de rapporter la
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40_Gyropilot_3_um 40_Gyropilot_3_um
HT de la commande
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