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Informations concernant
la garantie
Conditions générales de garantie
1. Contenu de la garantie conventionnelle
1.1 Ducati Motor Holding S.p.A., Société
Unipersonnelle - Société du Groupe Audi, sise à
40132 Bologne, via Cavalieri Ducati, 3 (ci-après
dénommée « Ducati »), garantit tous ses motocycles
neufs, destinés à la circulation routière, dans tous les
pays du monde où elle a un réseau d'assistance
officiel (répertorié dans le Guide International des
Concessionnaires ou « World Dealer Guide »,
disponible sur le site www.ducati.com), pendant une
période de vingt-quatre (24) mois sans limites de
kilométrage à dater de la livraison du motocycle au
premier propriétaire, au regard des vices de
fabrication vérifiés et reconnus comme tels par
Ducati.
1.2 Si cela est le cas, le Client peut prétendre à la
réparation ou au remplacement à titre gracieux des
pièces défectueuses.
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1.3 Les pièces défectueuses, remplacées sous
garantie, deviennent la propriété de Ducati.
1.4 Les pièces neuves remplacées sous garantie ou
réparées demeurent sous garantie pendant la même
période de garantie prévue pour le motocycle.
1.5 En outre, dans les pays indiqués dans le livret
« Manuel d'Utilisation et d'Entretien », Ducati met à
la disposition du Client à titre gracieux, moyennant
une police d'assurance spéciale souscrite auprès de
ACI GLOBAL S.p.A., d'autres services d'assistance
routière selon les conditions et les modalités
spécifiques qui y sont indiquées, à comprendre
comme intégralement rapportées dans ce
document.
1.6 Ces conditions générales de garantie (ci-après
« Conditions de Garantie ») n'affectent pas les
recours pour défaut de conformité à l'encontre du
vendeur dont le consommateur dispose de par la loi
à titre gratuit conformément à la réglementation
européenne, telle que transposée en Italie par le
décret législatif n. 206 du 6 septembre 2005 et
modifications ultérieures (dit Code de la
consommation) : si une clause de ces Conditions de
Garantie était incompatible avec une règle
impérative du pays de résidence ou de domicile du
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