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FR
tester le fonctionnement afin de déterminer les idées et
principes qui sont à la base de n'importe quel élément
de ce Logiciel; et ceci, lorsque le Licencié effectue toute
opération de chargement, d'affichage, d'exécution, de
transmission ou de stockage du Logiciel qu'il est en
droit d'effectuer en vertu du Contrat.
Le droit d'apporter des Contributions comporte le droit
de traduire, d'adapter, d'arranger ou d'apporter toute
autre modification au Logiciel et le droit de reproduire
le logiciel en résultant. Le Licencié est autorisé à
apporter toute Contribution au Logiciel sous réserve
de mentionner, de façon explicite, son nom en tant
qu'auteur de cette Contribution et la date de création
de celle-ci.
Le droit de distribution comporte notamment le droit
de diffuser, de transmettre et de communiquer le
Logiciel au public sur tout support et par tout moyen
ainsi que le droit de mettre sur le marché à titre onéreux
ou gratuit, un ou des exemplaires du Logiciel par
tout procédé. Le Licencié est autorisé à distribuer des
copies du Logiciel, modifié ou non, à des tiers dans les
conditions ci-après détaillées.
MODIFICATION
Le Licencié est autorisé à distribuer des copies
conformes du Logiciel, sous forme de Code Source
50
3. la possibilité d'en observer, d'en étudier, ou d'en
5.2 DROIT D'APPORTER DES CONTRIBUTIONS
5.3 DROIT DE DISTRIBUTION
5.3.1 DISTRIBUTION DU LOGICIEL SANS
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