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AUSTROMAT™ 624i™ / 654i™
8.2.
Mise au rebut
8.2.1.
Qualification du personnel
L'exploitant peut éliminer ou recycler lui-même le four AUSTROMAT™ en respectant la
législation. Pour démonter de manière conforme le four AUSTROMAT™ et trier ses matériaux,
de bonnes connaissances dans le domaine mécanique et dans la différenciation des déchets
sont nécessaires.
8.2.2.
Principes juridiques
Responsabilités
L'exploitant est responsable de la mise au rebut conforme du four AUSTROMAT™. À cet effet,
il peut remettre le four à une société de collecte privée ou publique concessionnée ou bien
procéder lui-même à son recyclage ou à son élimination.
REMARQUE :
Dans le cas ou l'exploitant fait appel à une société de collecte pour la mise au rebut du
four AUSTROMAT™, il doit également remettre à cette société un manuel d'utilisation. Le
manuel d'utilisation contient des consignes importantes pour la mise au rebut du four.
Obligation de déclaration
Les entreprises qui éliminent ou recyclent elles-mêmes leurs déchets, sont soumises à un
contrôle et une autorisation publiques. Elles peuvent sous certaines conditions être exonérées
de cette autorisation obligatoire tant qu'elles se conforment aux obligations de la protection de
l'environnement. Ces entreprises sont soumises à une obligation de déclaration. Veuillez vous
adresser pour de plus amples informations à l'organisme responsable de la protection
environnementale.
Exigences environnementales
Les déchets doivent être recyclés ou éliminés de façon à ce qu'ils ne constituent pas de risque
sanitaire. Seuls doivent être utilisés des procédés ou méthodes non polluants pour
l'environnement. Veiller en particulier à ce que :
•
L'air, les eaux et les sols ne soient pas pollués,
•
La faune et la flore ne soient pas mises en danger,
•
Aucune nuisance due à des odeurs ou à des bruits ne se produise,
•
L'environnement et le paysage ne soient pas dénaturés.
Tri
Une fois le four démonté, ses différents composants doivent être triés selon les groupes de
déchets. Ce tri doit être effectué conformément au répertoire du Catalogue des déchets
européen en vigueur (EWC) ou documents similaires. Le catalogue EWC s'applique à tous les
déchets, qu'ils soient destinés à être éliminés ou recyclés.
MODE D'EMPLOI
Version 03/2020
8. Stockage, mise au rebut
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