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Les appareils médicaux portant ce marquage CE sont conformes aux prescrip-
tions de la directive européenne 93/42/CEE relative aux dispositifs médicaux
Le mode d'emploi et toutes ses parties sont protégés par le droit d'auteur. Toute utili-
sation en dehors des limites étroites fixées par le droit d'auteur sans l'accord écrit pré-
alable du constructeur est interdite et passible de sanctions.
Cela s'applique en particulier à la reproduction, la traduction, le transfert sur microfilm,
ainsi que l'enregistrement et le traitement dans des systèmes électroniques.
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Constructeur / éditeur
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France
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