Responsabilité Du Fabricant; Responsabilité Du Propriétaire - DJO Global MOTION IS MEDECINE chattanooga F-SW Manuel D'utilisation

Table des Matières

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1.2
Responsabilité du fabricant
AVERTISSEMENT
Aucune modification ne pourra être réalisée sur le dispositif sans l'autorisation du fa-
bricant.
Le fabricant de l'appareil Chattanooga Intelect F-SW n'est responsable de la sécurité,
de la fiabilité et des performances de son produit que si :
la maintenance du dispositif est bien réalisée lors des intervalles spécifiés par le fa-
bricant
l'installation, les extensions, les transformations, les nouvelles installations, les mo-
difications ou les réparations sont réalisées par un personnel formé et autorisé par
le fabricant
l'installation électrique dans les locaux concernés respecte les exigences de la
norme DIN/CEI
le dispositif est utilisé conformément aux instructions du manuel d'utilisation
Les mesures de maintenance périodique spécifiées par le constructeur doivent être ef-
fectuées dans les délais requis par des personnes autorisées. Les pièces d'origine du
fabricant doivent être utilisées. Dans le cas contraire, la responsabilité du fabricant sera
nulle et non avenue.
1.3
Responsabilité du propriétaire
Le propriétaire est responsable d'utiliser l'équipement conformément aux exigences en
vigueur dans le territoire concerné en matière d'installation et d'utilisation des équipe-
ments médicaux techniques. (Pour l'Allemagne, la loi sur les produits médicaux.) La
responsabilité du fait des produits est annulée en cas d'utilisation d'accessoires non
homologués et/ou de combinaisons d'appareils non homologuées.
L'appareil ne doit être utilisé qu'avec des accessoires, des pièces d'usure et des articles
à usage unique qui ont été contrôlés par l'organisme de contrôle chargé de tester l'ap-
pareil afin de s'assurer qu'ils fonctionnent sans risque.
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