Droit D'auteur Et Droits De Propriete Intellectuelle - Sekonic SPECTROMASTER C-800 Guide

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2. DROIT D'AUTEUR ET DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE

Ceci est un accord de licence et non un accord de vente. SEKONIC est
propriétaire des droits d'auteur et d'autres droits de propriété intellectuelle
pour ce Logiciel, ou en a reçu la licence d'autres détenteurs ("Concédant
SEKONIC"), et tous les autres droits et titre pour le Logiciel et toute copie
réalisée à partir de celui-ci demeurent la propriété de SEKONIC ou du
Concédant SEKONIC. En aucun cas, le présent Contrat ne sera réputé
vous céder les droits d'auteur et/ou les droits de propriété intellectuelle du
Logiciel de SEKONIC ou du Concédant de licence SEKONIC. Le Logiciel
est protégé par la législation sur les droits d'auteur ainsi que par les
dispositions de traités internationaux.
3. LICENCE
Par la présente, SEKONIC vous octroie une licence non exclusive et limitée,
et vous avez le droit:
(i) d'installer et d'utiliser le Logiciel uniquement sur votre/vos ordinateur(s)
connecté(s) au produit pour lequel ce Logiciel a été conçu;
(ii) d'autoriser les utilisateurs des ordinateurs décrits plus haut à utiliser le
Logiciel, à condition de vous assurer que ces utilisateurs se conforment
aux termes du présent accord;
(iii) d'utiliser le Logiciel pour vos seuls besoins professionnels et
personnels;
(iv) de réaliser une copie du Logiciel à des fins de sauvegarde uniquement
en appui à l'utilisation normale et prévue du Logiciel;
(v) de transférer le Logiciel à un tiers en transférant une copie du présent
Accord et toute la documentation accompagnant le Logiciel, à
condition (a) que vous deviez, en même temps, soit transférer à un tiers,
soit détruire toutes les autres copies du Logiciel, (b) que ce transfert
de possession mette un terme à la licence que vous avez obtenue de
SEKONIC, et (c) de vous assurer que le tiers a consenti à accepter les
termes et conditions du présent Accord. Vous n'avez pas le droit de
transférer de copie du Logiciel si le tiers n'accepte pas lesdits termes et
conditions.
ii

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