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Licence du logiciel
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Termes définis & interprétation
1.1
Termes définis
Dans ce contrat :
« Leica Biosystems » inclut Vision Biosmoses Pty Ltd ACN 008 582 401, avant le changement de nom de la société, et Leica
Biosystems Melbourne Pty Ltd ACN 008 582 401 après le changement de nom de la société.
« Informations confidentielles » signifie que toutes les informations :
(a)
traitées par Leica Microsystem sont confidentielles ou de nature confidentielle ; ainsi que les informations
(b)
divulguées par Leica Biosystems au Propriétaire ou celles venant à la connaissance de l'autre partie,
excepté les informations :
(c)
créées par l'autre partie indépendamment de Leica Biosystems ; ou
(d)
celles connues du public (sauf si elles si résultent d'une violation de confidentialité par le Propriétaire ou tout autre de
ses communicataires autorisés).
« L'ordinateur désigné » signifie l'ordinateur ou l'unité contrôlée par microprocesseur fourni par Leica Biosystems au
Propriétaire dans le Contrat ou recommandé par Leica Biosystems.
La « Documentation » se réfère aux manuels, au guide de l'utilisateur, aux notices confidentielles, au catalogue de produit,
aux notices sur Internet et aux brochures généralement fournies par Leica Biosystems avec le logiciel ou se référant au logiciel.
La « Date effective » signifie la date de livraison des produits par Leica Biosystems, telle qu'elle est établie dans le Contrat de
livraison.
La « Propriété intellectuelle » se réfère à tous les droits de propriété industrielle existants et futurs y compris :
(e)
les brevets, les copyright (y compris tous les droits réservés et le logiciel), la documentation du logiciel comprenant la
conception spécifique et la structure des programmes individuels, les conceptions enregistrées, les marques
déposées, la documentation et les notices confidentielles et tout droit à l'information ou connaissances maintenues
confidentielles ; et
(f)
toute application ou droit de demander un enregistrement de tout droit mentionné paragraphe (e) ci-dessus.
Le « Propriétaire· signifie l'Acheteur ou le preneur des produits contenant le Logiciel ou si le Propriétaire est un distributeur
des Produits contenant le Logiciel, l'utilisateur final des Produits contenant le Logiciel.
« PI du concédant de licence » signifie tous les droits de propriété intellectuelle se référant :
(a)
au Logiciel et à la Documentation ;
(b)
toute modification, mise à jour, nouvelle version ou publication des matériaux mentionnés paragraphe (a) ci-dessus ; et
(c)
tous les autres travaux développés par Leica Biosystems dans le cadre de ce Contrat ou conséquemment à ce Contrat.
Le terme « Édition » se réfère à une nouvelle édition du Logiciel.
Le terme « Logiciel » se réfère à tout programme, micrologiciel ou fichiers électroniques contenant des instructions ou des
données pour un ordinateur ou un microprocesseur et dans le cadre de ce contrat, comprend des versions originales et
modifiées, des mises à niveau et mises à jour, des procédures de déboguage et des copies de sauvegarde.
Le « Contrat de livraison » signifie le contrat établi entre le Propriétaire et Leica Biosystems ou si le Propriétaire n'est pas un
client direct de Leica Biosystems, entre le distributeur de Leica Biosystems et Leica Biosystems pour la vente, le bail ou
l'utilisation des Produits.
« Matériels d'une troisième partie » signifie tout Matériel détenu par une troisième partie qui n'est pas une Personne Morale
(tel que ce terme est défini dans la Loi sur les personnes morales 2001 (Cth)) de Leica Biosystems.
1.2
Autres définitions
Dans ce contrat, les termes « Produits », « Acheteur » et « Leica Biosystems » ont la même signification que dans le Contrat
de livraison.
HistoCore PELORIS 3 Manuel d'utilisation Rév A08
© Leica Biosystems Melbourne 2020
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