Table des Matières
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La présente garantie et les droits et obligations qui en découlent doivent être interprétés et régis par les lois de l'État
de l'Ohio, États-Unis.
AtriCure, Inc. garantit que ce produit est exempt de défauts de matériel et de fabrication dans des conditions
normales d'utilisation et d'entretien préventif pour les périodes de garantie indiquées respectivement ci-dessous.
L'obligation d'AtriCure en vertu de la présente garantie est limitée à la réparation ou au remplacement, à son gré,
de tout produit ou de toute pièce de celui-ci, qui a été renvoyé(e) à AtriCure, Inc. ou à son Distributeur dans le délai
applicable indiqué ci-dessous et dont l'examen a révélé, à la satisfaction d'AtriCure, être défectueux(se). La présente
garantie ne s'applique à aucun produit ou à aucune pièce de celui-ci, qui a été : (1) négativement affecté(e) par
l'utilisation de dispositifs fabriqués ou distribués par des tiers non autorisés par AtriCure, Inc. (2) réparé(e) ou
modifié(e) en dehors de l'usine d'AtriCure de manière à ce que, selon le jugement d'AtriCure, cela affecte sa stabilité
ou sa fiabilité, (3) soumis(e) à une utilisation inappropriée, à une négligence ou à un accident, ou (4) utilisé(e)
autrement que conformément aux paramètres de conception et d'utilisation, aux instructions et aux consignes pour
le produit ou aux normes fonctionnelles, opérationnelles ou environnementales pour des produits similaires
généralement acceptées dans l'industrie. AtriCure n'a aucun contrôle sur le fonctionnement, l'inspection,
l'entretien ou l'utilisation de ses produits après la vente, la location ou le transfert et n'a aucun contrôle sur la
sélection des patients du Client.
Les produits AtriCure sont garantis pendant les durées suivantes après l'envoi à l'acheteur d'origine :
Unité AtriCure cryoICE BOX ........................................................................................... Un (1) an
Bande chauffante de la bouteille AtriCure ................................................................... Un (1) an
Ensemble de conduite de gaz AtriCure...................................................... ........................ Un (1) an
Câble électrique de mise à la terre ................................................................................ Un (1) an
Interrupteur à pédale AtriCure Cryo ............................................................................. Un (1) an
LA PRÉSENTE GARANTIE REMPLACE TOUTES LES AUTRES GARANTIES, EXPRESSES OU IMPLICITES, Y COMPRIS LES
GARANTIES DE QUALITÉ MARCHANDE ET D'ADÉQUATION À UNE UTILISATION PARTICULIÈRE ET TOUTES LES AUTRES
OBLIGATIONS OU RESPONSABILITÉS D'ATRICURE, INC. ET EST LE SEUL ET UNIQUE RECOURS POUR L'ACHETEUR.
ATRICURE, INC. NE DOIT EN AUCUN CAS ÊTRE TENUE RESPONSABLE DES DOMMAGES SPÉCIAUX, ACCESSOIRES OU
CONSÉCUTIFS, Y COMPRIS, SANS S'Y LIMITER, LES DOMMAGES RÉSULTANT DE LA PERTE D'UTILISATION, DES
BÉNÉFICES, DE L'ACTIVITÉ OU DE L'ÉCART D'ACQUISITION.
AtriCure, Inc. n'assume aucune autre responsabilité relative à la vente ou à l'utilisation de ses produits et n'autorise
aucune autre personne à l'assumer en son nom. Aucune garantie ne s'étend au-delà des conditions présentées, à
moins qu'une prolongation de garantie ne soit achetée avant l'expiration de la garantie d'origine. Aucun agent,
salarié ou représentant d'AtriCure n'est autorisé à modifier l'une des dispositions précédentes ou à faire assumer
ou à lier AtriCure à une responsabilité supplémentaire. AtriCure, Inc. se réserve le droit d'apporter des
modifications aux produits fabriqués et/ou vendus par elle-même à tout moment sans être obligée d'apporter des
modifications similaires ou identiques aux produits précédemment fabriqués et/ou vendus par elle-même.
AVIS DE NON-RESPONSABILITÉ
Les utilisateurs assument la responsabilité consistant à approuver l'état acceptable de ce produit
avant son utilisation et à s'assurer qu'il est utilisé uniquement de la manière décrite dans ce mode
d'emploi. AtriCure, Inc. ne sera en aucun cas responsable de toute perte, dommage ou dépense
fortuits, spéciaux ou consécutifs, résultant d'une mauvaise utilisation délibérée de ce produit, y
compris toute perte, dommage ou dépense liés à des blessures corporelles ou à des dommages
matériels.
Garanties
Limitation de responsabilité
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