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Garantie
Sous réserve des exclusions, des exemptions et des limitations contenues à la présente, AMS
garantit, exclusivement à l'acheteur initial (l'« Acheteur »), que le produit Ancona (le « Produit ») est
exempt de défauts relatifs à ses matériaux ou à sa fabrication (la « Garantie limitée »). La Garantie
limitée est d'une durée d'un an à compter de la date d'achat original (la « Période de garantie »).
La Garantie limitée ne s'applique pas aux installations de type commercial ou institutionnel, ni à
l'usage ou à l'installation résidentiels ou domestiques à l'extérieur du Canada ou des États-Unis. La
Garantie limitée n'est ni transférable ni cessible à quiconque.
Une défaillance du Produit qui n'est liée à aucun défaut relatif à ses matériaux ou à sa fabrication
n'est pas couverte par la Garantie limitée. Les éléments non couverts par la Garantie limitée
comprennent, sans toutefois s'y limiter, i) les articles utilitaires et accessoires ii) tout service à
l'extérieur du Canada ou des États-Unis; iii) les dommages causés en cours d'expédition, de
manutention ou d'installation; iv) les coûts de main-d'œuvre liés à l'installation, l'enlèvement ou la
réinstallation du Produit ainsi que tout frais y étant relatifs; ou v) le remplacement de routine de
pièces dû à l'usure normale du Produit résultant d'une utilisation normale.
L'Acheteur qui découvre un défaut relatif aux matériaux ou à la fabrication du Produit couvert par la
Garantie limitée pendant la Période de garantie doit en aviser AMS sans tarder, selon la procédure
de réclamation décrite ci-dessous. Dans un délai raisonnable suivant la réception de cet avis, AMS,
i) effectuera tout remplacement ou réparation de pièce qu'elle jugera nécessaire ou utile afin de
corriger le défaut relatif aux matériaux ou à la fabrication du Produit; ou ii) remplacera le Produit
original par un nouveau Produit, le tout sans frais pour l'Acheteur et à l'entière discrétion d'AMS. Les
recours de l'Acheteur et les obligations d'AMS en vertu de la Garantie limitée sont limités au
remplacement ou à la réparation d'une pièce ou du Produit tel qu'établi ci-dessus.
Un Produit neuf ou remis à neuf, ou des pièces neuves ou remises à neufs, seront échangés par
AMS sur réception du Produit original ou des pièces originales retournés par l'Acheteur. À l'issue de
cet échange, AMS devient propriétaire du Produit original ou des pièces originales retournés par
l'Acheteur. La Période de garantie ne sera pas prolongée ou suspendue du fait d'une suspension de
l'utilisation du Produit en raison de la réparation, du remplacement ou de l'examen du Produit ou pour
toute autre raison.
Sous réserve du respect de la procédure de réclamation décrite ci-dessous, les frais de transport et
d'installation d'un Produit ou de pièces réparés ou échangés en vertu de la Garantie limitée sont
assumés par AMS. AMS assure également les risques de perte ou de dommages relatifs au Produit
ou aux pièces ainsi réparés ou échangés durant leur transport.
La Garantie limitée offerte par AMS sera automatiquement déclarée nulle et non avenue si i) le
Produit a fait l'objet d'une réparation, d'une altération, d'une modification, d'une personnalisation,
d'un démantèlement ou d'un ajout par une personne non autorisée par AMS; ii) le défaut du ou les
dommages au Produit, notamment sa détérioration ou son usure, découlent d'un manquement à se
conformer aux instructions du manufacturier, d'un abus, d'une mauvaise utilisation, d'une utilisation
inadéquate, d'un entretien déficient, d'une tension physique ou électrique anormale et/ou d'une
surintensité, d'une réduction de tension, de l'utilisation de produits abrasifs ou de conditions
environnementales ou chimiques inadéquates, d'une fuite, de la foudre, d'une force majeure, d'un
accident, d'une erreur, d'une négligence ou si le défaut ou les dommages découlent d'un usage à
une fin non domestique ou non résidentielle ou contraire à l'usage auquel le Produit est normalement
destiné; iii) le Produit est utilisé avec des accessoires, d'autres produits, équipements ou substances
périphériques ou avec des équipements auxiliaires non autorisés ou non approuvés par un avis écrit
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