Ford TRANSIT 2013 Manuel Du Conducteur page 337

équipés de fonctions d'aide à la navigation,
de positionnement, de dispatching, de
guidage routier en temps réel, de gestion
de flotte ou d'applications similaires ; ou
(b) avec des téléphones cellulaires,
ordinateurs de poche, pagers, assistants
numériques personnels ou PDA.
AVERTISSEMENT
Ces Données peuvent contenir des
informations inexactes ou
incomplètes en raison du temps
écoulé, de l'évolution des circonstances,
des sources utilisées et de la nature des
données géographiques collectées, qui
peuvent générer des résultats erronés.
Absence de garantie : ces Données vous
sont fournies « en l'état » et vous convenez
de les utiliser à vos propres risques. NT et
ses concédants de licences (ainsi que leurs
concédants de licences et fournisseurs)
ne donnent aucune garantie et ne font
aucune déclaration de quelque nature que
ce soit, expresse ou implicite, légale ou
autre, y compris, de manière non
exhaustive, concernant le contenu, la
qualité, l'exactitude, l'exhaustivité,
l'efficacité, la fiabilité, l'adéquation à un
usage particulier, l'utilité, l'utilisation ou
les résultats de ces Données, le
fonctionnement ininterrompu ou sans
erreur des Données ou du serveur.
Exclusion de Garantie : NT ET SES
CONCEDANTS DE LICENCES (AINSI QUE
LEURS CONCEDANTS DE LICENCES ET
FOURNISSEURS) EXCLUENT TOUTE
GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, DE
QUALITE, DE PERFORMANCE, DE
QUALITE MARCHANDE, D'ADEQUATION
A UN USAGE PARTICULIER OU
D'ABSENCE DE CONTREFACON. Certains
états, territoires et pays n'autorisent pas
certaines exclusions de garantie, de sorte
que la présente exclusion peut ne pas
s'appliquer à vous.
Transit (TTG) Vehicles Built From: 06-01-2014, Vehicles Built Up To: 31-12-2014, CG3612frFRA frFRA, Edition date: 12/2013
Appendices
Exclusion de responsabilité : NT ET SES
CONCEDANTS DE LICENCES (AINSI QUE
LEURS CONCEDANTS DE LICENCES ET
FOURNISSEURS) NE SAURAIENT ETRE
RESPONSABLES ENVERS VOUS POUR
TOUTE RECLAMATION, DEMANDE OU
ACTION DE QUELQUE NATURE QUE CE
SOIT FONDEE SUR TOUT(E) PREJUDICE,
BLESSURE OU DOMMAGE, DIRECT(E) ou
INDIRECT(E), POUVANT RESULTER DE
L'UTILISATION OU DE LA POSSESSION
DE CES DONNEES, OU POUR TOUT
MANQUE A GAGNER, TOUTE PERTE DE
CHIFFRE D'AFFAIRES, DE CONTRAT OU
D'ECONOMIES, OU POUR TOUT AUTRE
DOMMAGE DIRECT, INDIRECT, FORTUIT,
SPECIAL OU CONSECUTIF RESULTANT
DE VOTRE UTILISATION OU INCAPACITE
A UTILISER CES DONNEES, DE TOUT
DEFAUT DANS CES DONNEES, OU DE LA
VIOLATION DES PRESENTS TERMES,
QU'IL S'AGISSE D'UNE ACTION A TITRE
CONTRACTUEL OU DELICTUEL OU AU
TITRE DE LA GARANTIE, MEME SI NT OU
SES CONCEDANTS ETAIENT AVISES DE
LA POSSIBILITE DE TELS DOMMAGES.
Certains états, territoires et pays
n'autorisent pas certaines exclusions de
responsabilité ou limitations des
dommages, de sorte que le paragraphe
ci-dessus peut ne pas s'appliquer à vous.
Contrôle des exportations : vous
convenez de n'exporter aucune partie des
Données ni aucun produit directement issu
de celles-ci, excepté conformément aux,
et avec toutes les autorisations et
approbations requises par les lois, règles
et réglementations sur les exportations en
vigueur, y compris, de manière non
exhaustive, les lois, règles et
réglementations appliquées par l'Office of
Foreign Assets Control du Ministère du
Commerce américain, ainsi que par le
Bureau of Industry and Security du
Ministère du Commerce américain. Dans
la mesure où ces lois, règles ou
335