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l'inspection ou à l'essai normal sous garantie
du Produit par Motorola en cas de
réclamation.
F)
Tout Produit dont le numéro de série a été
enlevé ou rendu illisible.
G) Les piles rechargeables si :
1)
2)
H) Les frais d'expédition au centre de
réparation.
I)
Tout produit qui, à cause de modifications
illégales ou interdites apportées au logiciel
ou au micrologiciel du Produit, ne fonctionne
pas conformément aux spécifications
énoncées par MOTOROLA ou sur l'étiquette
de conformité de la FCC en vigueur pour ce
Produit lorsque le Produit a été initialement
distribué par MOTOROLA.
J)
Les égratignures et autres dommages
superficiels qui ne nuisent pas au
fonctionnement du Produit.
K) L'usure et le vieillissement normaux et
habituels.
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Français
l'un des scellés du boîtier des éléments
de la pile est endommagé ou a été
trafiqué;
les dommages ou le défaut ont été
causés par le chargement de la pile ou
son utilisation dans un matériel autre
que le Produit pour lequel elle a été
conçue.
VI. CLAUSES RELATIVES AU BREVET ET
AU LOGICIEL :
MOTOROLA défendra à ses frais toute poursuite
menée en justice contre l'acheteur ou l'usager,
dans la mesure où la poursuite s'appuie sur la
plainte selon laquelle le Produit ou des pièces
enfreignent un brevet américain ou canadien et
MOTOROLA paiera ces frais, incluant les
dommages accordés au détriment de l'acheteur
ou de l'usager par suite de toute poursuite
judiciaire et attribuables à une quelconque
plainte de cette nature, mais une telle défense et
un tel paiement sont soumis aux conditions
suivantes :
A) MOTOROLA doit être promptement avisée
par écrit par l'acheteur ou l'usager de tout
avis se rapportant à une telle plainte;
B) MOTOROLA mènera comme elle l'entend sa
défense contre une telle poursuite, de même
que toute négociation en vue de tout
règlement ou compromis; et
C) Si le Produit ou les pièces devaient faire
l'objet, ou de l'avis de MOTOROLA,
pourraient vraisemblablement faire l'objet
d'une poursuite pour contrefaçon d'un
brevet américain ou canadien, l'acheteur ou
l'usager accordera le droit à MOTOROLA, à
la discrétion et aux frais de cette dernière,
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