Si la Machine ne fonctionne pas conformément aux garanties fournies pendant
la période de garantie et que votre incident ne peut pas être résolu par
téléphone, via l'application des mises à jour de code Machine ou de logiciel
ou à l'aide d'une unité CRU, IBM ou votre revendeur, si ce dernier est habilité
par IBM pour fournir le service prévu par la garantie, 1) la réparera de sorte
qu'elle fonctionne conformément à la garantie ou 2) la remplacera par une
machine dont les fonctions sont au moins équivalentes. Si IBM n'est pas en
mesure d'effectuer une de ces opérations, vous pouvez restituer la Machine au
lieu d'achat où elle vous sera remboursée.
IBM ou votre revendeur sera également chargé de la gestion et de
l'installation des modifications techniques s'appliquant à la Machine.
Remplacement d'une Machine ou d'une pièce
Lorsque le service de Garantie implique le remplacement d'une Machine ou
d'une pièce, l'élément repris devient la propriété d'IBM et l'élément de
remplacement votre propriété. Le Client garantit que tous les éléments
démontés sont authentiques et non modifiés. L'élément de remplacement peut
ne pas être neuf, mais il sera en bon état de marche et ses fonctions seront au
moins équivalentes à celles de l'élément remplacé. L'élément de remplacement
bénéficiera du service de Garantie de l'élément remplacé.
Vos autres obligations
Avant qu'IBM ou votre revendeur ne remplace une Machine ou une pièce,
vous vous engagez à retirer tous les dispositifs et toutes les pièces, options,
modifications et adjonctions, qui ne sont pas couverts par la garantie.
Vous vous engagez également à :
1. vérifier que la Machine n'est soumise à aucune disposition ou restriction
légale qui en empêche le remplacement ;
2. obtenir du propriétaire une autorisation permettant à IBM ou à votre
revendeur à réparer une Machine dont vous n'êtes pas propriétaire ;
3. le cas échéant, avant qu'IBM ne fournisse un service :
a. suivre les procédures de demande de service, fournies par IBM ou
votre revendeur ;
b. sauvegarder ou sécuriser tous les Logiciels, données et espèces
contenus dans la Machine ;
c. fournir à IBM ou votre revendeur un accès suffisant, libre et sûr à vos
installations pour permettre à IBM ou votre revendeur de remplir leurs
obligations ; et
d. informer IBM ou votre revendeur de tout changement d'emplacement
de la Machine.
4. a) vous assurer que toutes les informations relatives aux personnes
identifiées ou identifiables (Données personnelles) sont supprimées de la
Machine (dans la mesure où cela est techniquement possible), (b)
permettre à IBM, votre revendeur ou un fournisseur d'IBM de traiter pour
votre compte toutes les Données personnelles restantes, telles qu'IBM ou
votre revendeur juge nécessaires pour remplir ses obligations dans le cadre
Annexe C. Déclaration de garantie
59