Annexes
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Vous acceptez d'utiliser les données Rovi, la technologie Rovi et les serveurs Rovi pour une utilisation
personnelle uniquement et non dans un but commercial. Vous acceptez de ne pas attribuer, copier,
transférer ou transmettre les données Rovi à un tiers. Vous acceptez de ne pas utiliser ou exploiter
les données Rovi, la technologie Rovi, les bases de données Rovi ou les serveurs Rovi dans un but
autre que celui expressément autorisé ici.
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Vous acceptez que votre licence non-exclusive d'accès aux bases de données Rovi et d'utilisation
des données Rovi, de la technologie Rovi et des serveurs Rovi se terminera si vous outrepassez ces
restrictions. Si votre licence se termine, vous acceptez de cesser toute utilisation des données Rovi,
de la technologie Rovi et des serveurs Rovi. Rovi se réserve tous les droits sur les données Rovi,
la technologie Rovi et les serveurs Rovi, y compris tous les droits de propriété. Vous acceptez que
Rovi puisse faire valoir ses droits en application de cet Accord directement contre vous en son nom
propre.
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Rovi se réserve le droit de supprimer des données des bases de données Rovi ou de changer
des catégories de données pour toute raison que Rovi jugera suffisante. Rovi ne donne aucune
garantie sur l'absence d'erreur de la technologie Rovi ou des serveurs Rovi ou sur le fait que le
fonctionnement de la technologie Rovi ou des serveurs Rovi ne sera pas interrompu. Rovi n'est pas
contraint de vous fournir aucun type ou catégorie de données complémentaires ou améliorées que
Rovi peut choisir de fournir dans le futur et est libre d'arrêter ses services en ligne à tout moment.
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Les données que vous soumettez pour utilisation ne sont pas des données personnelles ou
identifiables comme telles, mais plutôt uniquement des données respectant les albums de musique
et les données associées qui n'apparaissent pas dans Rovi Lookup Database. Vous certifiez qu'
à votre connaissance l'album auquel les données soumises correspondent est disponible dans
le commerce et que vous, en tant qu'utilisateur final, avez la permission légale de soumettre ces
données.
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Dans la mesure où vous, l'utilisateur final, fournissez des informations ou des originaux afin qu'ils
soient ajoutés aux bases de données Rovi, vous déclarez et garantissez que vous êtes le seul et
unique auteur du document ou des documents et que vous attribuez par la présente à Rovi tous
les droits d'auteur, y inclus le droit d'enregistrer les droits d'auteur d'un tel document ou de tels
documents en tant que composant de la base de données Rovi.
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LA TECHNOLOGIE ROVI AINSI QUE TOUS LES ÉLÉMENTS DES DONNÉES ROVI VOUS SONT
FOURNIS « EN L'ÉTAT ». ROVI NE FAIT AUCUNE REPRÉSENTATION ET NE DONNE AUCUNE
GARANTIE, NI EXPRESSE NI IMPLICITE, QUANT À LA JUSTESSE DES DONNÉES ROVI SUR
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Avis de licence libre
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En cas d'utilisation de logiciels libres, les licences libres sont disponibles dans le menu du produit.
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