Contrat De Licence De Logiciel - Mdoloris ANI MONITOR V2 Manuel Utilisateur

ANI MONITOR V2 - Monitorage continu de l'analgésie patient
des causes extérieures au produits, c'est-à-dire, mais non limitativement, les pannes de
courant ou les alimentations défectueuses ; ayant été utilisés à l'encontre des instructions de
Mdoloris Medical Systems ; ayant été raccordés à des accessoires non standards ; sur
lesquels le numéro de série a été enlevé ou rendu illisible ; ayant été modifié, démontés,
réparés ou remontés par un technicien ne faisant pas partie du personnel de Mdoloris
Medical Systems, à moins d'y avoir été invité par Mdoloris Medical Systems Mdoloris Medical
Systems ne sera pas tenu de faire des réparations, des remplacements ou des modifications
résultant en tout ou partie de l'usure normale du matériel. Mdoloris Medical Systems
n'accorde pas sa garantie : (a) à tout produit qui n'est pas garanti, (b) à tout produit acheté à
un fournisseur autre que Mdoloris Medical Systems ou son distributeur agréé ou (c) à tout
produit vendu sous un autre nom de marque que Mdoloris Medical Systems.
LA PRESENTE GARANTIE EST LA GARANTIE SEULE ET EXCLUSIVE DES PRODUITS
MDOLORIS MEDICAL SYSTEMS ACCORDEE SEULEMENT A L'ACHETEUR ET TIENT
EXPRESSEMENT LIEU DE TOUTE AUTRE GARANTIE EXPLICITE OU IMPLICITE
INCLUANT, MAIS NON LIMITATIVEMENT, TOUTE GARANTIE DE VALEUR MARCHANDE
OU D'ADEQUATION A UNE UTILISATION PARTICULIERE. LA RESPONSABILITE DE
MDOLORIS MEDICAL SYSTEMS RESULTANT DE LA VENTE DES PRODUITS OU DE
LEUR UTILISATION EN VERTU DE LA GARANTIE, D'UN CONTRAT, D'UN ACTE ILLICITE
OU TOUT AUTRE N'EXCEDERA PAS LES SOMMES EFFECTIVEMENT RECUES PAR
MDOLORIS MEDICAL SYSTEMS MDOLORIS MEDICAL SYSTEMS NE SERA PAS TENU
RESPONSABLE D'EVENTUELS PREJUDICES, PERTES OU FRAIS DE NATURE
OCCASIONNELLE, SPECIALE OU INDIRECTE (INCLUANT MAIS NON LIMITATIVEMENT
LES PERTES DE BENEFICES) RESULTANT DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT DE LA
VENTE, DE L'IMPOSSIBILITE DE VENDRE, DE L'UTILISATION OU DE L'IMPOSSIBILITE
D'UTILISER TOUT PRODUIT. SAUF MENTION CONTRAIRE DANS LA PRESENTE
GARANTIE, TOUS LES PRODUITS SONT FOURNIS EN L'ETAT SANS GARANTIE
D'AUCUNE SORTE, EXPLICITE OU IMPLICITE.

12.4 Contrat de licence de logiciel

Le logiciel informatique (« logiciel sous licence ») chargé sur l'ANI MONITOR V2
(« système ») vous est accordé sous licence à titre gratuit pour un usage conforme à l'objet
de cette licence. Mdoloris Medical Systems se réserve tous les droits qui ne vous sont pas
explicitement accordés. Vous êtes propriétaire du système, mais Mdoloris Medical Systems
conserve tous les droits de propriété légale du logiciel sous licence proprement dit.
MD/PRD/IN16.ANIV2 v.07 – 29 SEP 2021
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