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ANI Monitor V1 - Monitorage continu de l'analgésie patient
RESULTANT DE LA VENTE DES PRODUITS OU DE LEUR UTILISATION EN VERTU
DE LA GARANTIE, D'UN CONTRAT, D'UN ACTE ILLICITE OU TOUT AUTRE
N'EXCEDERA PAS LES SOMMES EFFECTIVEMENT RECUES PAR MDOLORIS
MEDICAL SYSTEMS. MDOLORIS MEDICAL SYSTEMS NE SERA PAS TENU
RESPONSABLE D'EVENTUELS PREJUDICES, PERTES OU FRAIS DE NATURE
OCCASIONNELLE,
LIMITATIVEMENT LES PERTES DE BENEFICES) RESULTANT DIRECTEMENT OU
INDIRECTEMENT DE LA VENTE, DE L'IMPOSSIBILITE DE VENDRE, DE
L'UTILISATION OU DE L'IMPOSSIBILITE D'UTILISER TOUT PRODUIT. SAUF
MENTION CONTRAIRE DANS LA PRESENTE GARANTIE, TOUS LES PRODUITS
SONT FOURNIS EN L'ETAT SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE, EXPLICITE OU
IMPLICITE.
12.3 Contrat de licence de logiciel
Le logiciel informatique (« logiciel sous licence ») chargé sur l'ANI Monitor V1 (« système »)
vous est accordé sous licence à titre gratuit pour un usage conforme à l'objet de cette licence.
Mdoloris Medical Systems se réserve tous les droits qui ne vous sont pas explicitement
accordés. Vous êtes propriétaire du système, mais Mdoloris Medical Systems conserve tous
les droits de propriété légale du logiciel sous licence proprement dit.
1. LICENCE : il vous est accordé le droit non exclusif d'exploitation du logiciel sous
licence uniquement sur me système particulier sur lequel celui-ci a été installé.
2. RESTRICTIONS : vous n'êtes pas autorisé à transférer le logiciel sous licence, sous
quelque forme que ce soit, de votre système sur tout autre ordinateur ou système sans
l'autorisation préalable de Mdoloris Medical Systems. Vous n'êtes pas autorisé à
diffuser une copie du logiciel sous licence ou de sa documentation à des tiers. Vous
n'êtes pas autorisé à modifier ni à traduire le logiciel sous licence ou sa documentation
sans l'accord préalable de Mdoloris Medical Systems par écrit. Le logiciel sous licence
renferme des secrets de fabrication et pour les protéger, vous n'êtes pas autorisé à le
décompiler, le désassembler ou à le réduire en une forme compréhensible. Si vous
transférez le système, vous avez le droit de transférer le logiciel sous licence sous
MD/PRD/IN16.ANIV1 V.15 – 29 SEP 2021
SPECIALE
OU
INDIRECTE
(INCLUANT
MAIS
NON
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