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ANI MONITOR V2 - Monitorage continu de l'analgésie patient
1. LICENCE : il vous est accordé le droit non exclusif d'exploitation du logiciel sous
licence uniquement sur me système particulier sur lequel celui-ci a été installé.
2. RESTRICTIONS : vous n'êtes pas autorisé à transférer le logiciel sous licence, sous
quelque forme que ce soit, de votre système sur tout autre ordinateur ou système
sans l'autorisation préalable de Mdoloris Medical Systems Vous n'êtes pas autorisé à
diffuser une copie du logiciel sous licence ou de sa documentation à des tiers. Vous
n'êtes pas autorisé à modifier ni à traduire le logiciel sous licence ou sa
documentation sans l'accord préalable de Mdoloris Medical Systems par écrit. Le
logiciel sous licence renferme des secrets de fabrication et pour les protéger, vous
n'êtes pas autorisé à le décompiler, le désassembler ou à le réduire en une forme
compréhensible. Si vous transférez le système, vous avez le droit de transférer le
logiciel sous licence sous réserve que le bénéficiaire accepte d'être lié par les termes
et conditions du présent contrat de licence.
3. RESILIATION : la présente licence reste en vigueur jusqu'à sa résiliation. Cette
licence sera résiliée automatiquement par Mdoloris Medical Systems et sans préavis
en cas de non-respect des termes ou clauses du présent contrat. Lors de sa
résiliation, vous ne pourrez plus faire un quelconque usage du logiciel sous licence.
4. GARANTIE LIMITEE : LE LOGICIEL SOUS LICENCE EST LIVRE « EN L'ETAT »
SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE, EXPLICITE OU IMPLICITE, PORTANT SUR
SA VALEUR MARCHANDE OU SUR L'ADEQUATION A UNE UTILISATION
PARTICULIERE. MDOLORIS MEDICAL SYSTEMS NE GARANTIT PAS QUE LES
FONCTIONS CONTENUES DANS LE LOGICIEL SOUS LICENCE SATISFERONT
VOS EXIGENCES NI QUE LE FONCTIONNEMENT DU LOGICIEL SOUS LICENCE
SERA ININTERROMPU OU EXEMPT D'ERREUR NI QUE DE TELLES ERREURS
SUR CE LOGICIEL SERONT CORRIGEES.
5. LIMITES DE RECOURS ET DE PREJUDICE : LA RESPONSABILITE ENTIERE DE
MDOLORIS MEDICAL SYSTEMS A VOTRE EGARD POUR TOUT PREJUDICE
QUEL QU'IL SOIT ET INDEPENDAMMENT DE LA FORME DE L'ACTION, ET
VOTRE RECOURS EXCLUSIF SERONT LIMITES AUX SOMMES PERCUES POUR
LE SYSTEME INTEGRANT LE LOGICIEL SOUS LICENCE.
EN AUCUN CAS, MDOLORIS MEDICAL SYSTEMS NE SERA TENU POUR
RESPONSABLE A VOTRE EGARD : (a) D'UN QUELCONQUE PREJUDICE
FORTUIT, CONSECUTIF OU INDIRECT (PERTE DE BENEFICE COMMERCIAUX,
ARRET D'ACTIVITE, PERTE D'INFORMATIONS COMMERCIALES OU AUTRE,
ETC.) RESULTANT DE L'EXPLOITATION OU DE L'IMPOSSIBILITE D'EXPLOITER
LE LOGICIEL SOUS LICENCE MEME SI MDOLORIS MEDICAL SYSTEMS OU
MD/PRD/IN16.ANIV2 v.07 – 29 SEP 2021
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