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ANI MONITOR V2 - Monitorage continu de l'analgésie patient
TOUT AUTRE REPRESENTANT AGREE DE MDOLORIS MEDICAL SYSTEMS A
ETE AVERTI DE LA POSSIBILITE DE CES PREJUDUCES, OU (b) DE TOUTE
RECLAMATION PAR UN TIERS.
6. GENERALITES : l'application du présent contrat de licence sera interprétée en vertu
de la législation française. Si une disposition quelconque du présent contrat de
licence est trouvée contraire à la loi par un tribunal d'une juridiction compétente, ladite
disposition sera appliquée dans la plus large mesure possible et les autres
dispositions du présent contrat resteront en vigueur et pleinement applicables.
Pour toute question concernant le présent contrat de licence, veuillez prendre contact
avec votre représentant Mdoloris Medical Systems.
LE PRESENT CONTRAT DE LICENCE CONSTITUE UNE DECLARATION D'ACCORD
COMPLETE ET EXCLUSIVE ENTRE VOUS ET MDOLORIS MEDICAL SYSTEMS ET
ANNULE ET REMPLACE TOUTE PROPOSITION OU ACCORD PREALABLE, ORAL
OU ECRIT, ET TOUTE AUTRE COMMUNICATION PORTANT SUR L'OBJET DU
PRESENT CONTRAT
Pour tout incident, merci de le reporter à MDoloris Medical Systems
Contacter votre référent Mdoloris Medical Systems
MD/PRD/IN16.ANIV2 v.07 – 29 SEP 2021
à l'adresse mail
service.qualite@mdoloris.com
et/ou auprès de l'autorité compétente
Pour tout autre problème :
ou
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