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ANI MONITOR V2 - Monitorage continu de l'analgésie patient

12.3 Garantie

Mdoloris Medical Systems garantit au premier acheteur que l'ANI Monitor V2 (« le produit
garanti ») est exempt de défauts de fabrication ou de matière première dans les conditions
d'utilisation normales, appropriées et conformes à l'usage prévu pendant une durée d'un an
(« période de garantie ») à partir de la date de première livraison à l'acheteur. Ne sont pas
couverts par cette garantie les consommables et articles comme les câbles et accessoires.
Les obligations de Mdoloris Medical Systems dans le cadre de la présente garantie sont de
réparer ou de remplacer tout ou partie du produit garanti que Mdoloris Medical Systems juge
raisonnable de couvrir car défectueux en pièces et main-d'œuvre, sous réserve que
l'acheteur fasse valoir sa garantie pendant la période de garantie et que le produit soit
retourné à l'usine port payé. La réparation ou le remplacement des produits dans le cadre de
cette garantie ne prolonge pas le délai de garantie.
Pour demander une réparation ou un remplacement dans le cadre de cette garantie,
l'acheteur doit prendre contact avec Mdoloris Medical Systems directement. Mdoloris Medical
Systems autorisera l'acheteur à lui retourner tout ou partie du produit garanti. Mdoloris
Medical Systems décidera s'il faut réparer ou remplacer le produit et les pièces couvertes par
la présente garantie et tous les produits ou pièces remplacés deviendront la propriété de
Mdoloris Medical Systems Pendant la garantie, Mdoloris Medical Systems pourra, mais ne
sera pas obligé de faire des améliorations d'ingénierie à tout ou partie du produit garanti. Si
Mdoloris Medical Systems juge raisonnable qu'une réparation ou un remplacement soit
couvert par la garantie, Mdoloris Medical Systems prendra en charge les frais d'expédition du
produit réparé ou de remplacement à l'acheteur. Tous les autres frais d'expéditions seront
payés par l'acheteur. Dans le cadre de la présente garantie, les risques de perte ou de
dommage durant l'expédition seront à la charge de la partie procédant à l'expédition du
produit. Les produits retournés par l'acheteur dans le cadre de la présente garantie seront
emballés dans l'emballage d'origine ou dans un emballage équivalent pour protéger le
produit. Si l'acheteur retourne un produit à Mdoloris Medical Systems dans un emballage
inadéquat, tout dommage du matériel constaté à la réception par Mdoloris Medical Systems
(et non déjà signalé) sera présumé survenu en cours de transit et sera de la responsabilité
de l'acheteur.
La présente garantie ne s'étend pas à tout ou partie des produits garantis ayant fait l'objet
d'une mauvaise utilisation, d'une négligence ou d'un accident ; ayant été endommagés par
MD/PRD/IN16.ANIV2 v.07 – 29 SEP 2021
P a g e
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