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Le micrologiciel, les programmes informatiques, les pilotes de périphériques, les données ou
les informations (le « Logiciel ») sont fournis à chaque personne qui télécharge, utilise ou
installe le Logiciel (« vous » ou « votre ») selon les termes du présent Contrat entre vous et
SanDisk Corporation (« SanDisk » ou « nous »), et peuvent être soumis à d'autres
conditions générales dans un accord conclu entre vous et les concédants de licences tiers de
SanDisk (les « Concédants »). Le logiciel est la propriété de SanDisk ou de ses Concédants.
Le logiciel est protégé par les droits d'auteur et les traités internationaux sur les droits
d'auteur, ainsi que par tout traité ou loi relatif à la propriété intellectuelle.
1.
Licence d'utilisation du logiciel. Conformément au termes et conditions stipulés dans
la présente, SanDisk vous accorde une licence limitée, non exclusive, non sous-concessible,
transférable conformément à ces conditions et libre de royalties selon les droits à la
propriété intellectuelle de SanDisk concernant l'utilisation du Logiciel sous sa forme
exécutable pour votre usage personnel uniquement avec un produit SanDisk et sur un seul
ordinateur ou un autre périphérique matériel à tout moment (la « Licence »). Le logiciel
est « utilisé » lorsqu'il est téléchargé, copié, chargé en mémoire vive (RAM) ou installé sur
un disque dur ou tout autre support de mémoire permanent d'un ordinateur ou tout autre
périphérique matériel.
2.
Restrictions. SanDisk et ses Concédants conservent tous les droits inhérents au
logiciel qui ne vous sont pas expressément octroyés. Il vous est interdit de modifier,
adapter, traduire ou créer des produits dérivés (nouvelles versions) du logiciel. Aucun code
source n'est fourni dans le cadre du présent contrat. Vous ne devez pas décompiler,
désassembler, louer, céder ou modifier le Logiciel, ni recréer ou rechercher le code source
du Logiciel, ni appliquer à ce dernier un processus d'ingénierie inverse. Vous ne devez
incorporer le Logiciel dans aucun autre logiciel ou périphérique, ni le combiner avec aucun
autre logiciel ou périphérique. Le logiciel contient des informations propriétaires et
confidentielles appartenant à SanDisk et à ses Concédants, que vous acceptez de ne pas
divulguer, ni révéler à des tiers. Toutes les copies autorisées du logiciel que vous réalisez
ou distribuez doivent être intactes, doivent contenir tous les avis propriétaux d'origine et
doivent inclure ou être accompagnées du présent contrat. Vous ne devez pas séparer le
logiciel en composants à des fins de sous-licence, de distribution ou de transfert à un tiers.
3.
RENONCIATION AUX GARANTIES. DANS TOUTE LA MESURE AUTORISÉE PAR LA
LÉGISLATION EN VIGUEUR, LE LOGICIEL EST FOURNI « EN L'ÉTAT » ET « SELON
DISPONIBILITÉ », ET NI SANDISK NI SES CONCÉDANTS NE FORMULENT AUCUNE
AFFIRMATION OU GARANTIE, STATUTAIRE OU AUTRE, DANS LE CADRE DE LA LOI OU DANS
LE CADRE DES TRANSACTIONS OU UTILISATIONS COMMERCIALES, EXPRESSES OU
IMPLICITES, Y COMPRIS ET SANS S'Y LIMITER, TOUTE GARANTIE DE COMMERCIABILITÉ,
D'ADAPTATION A UN USAGE PARTICULIER, DE NON-INGÉRENCE, OU DE NON-VIOLATION
DES DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE DE TOUT TIERS OU DE DROITS ÉQUIVALENTS
SELON LES LOIS DE TOUTE JURIDICTION. VOUS ASSUMEZ L'ENSEMBLE DES RISQUES
QUANT À LA QUALITÉ ET AUX PERFORMANCES DU LOGICIEL. SI LE LOGICIEL S'AVÉRAIT
DÉFECTUEUX, VOUS-MÊME, ET NON SANDISK, SES CONCÉDANTS OU SES REVENDEURS,
ASSUMERIEZ LA TOTALITÉ DES COÛTS D'ENTRETIEN, DE RÉPARATION OU DE CORRECTION.
4.
LIMITE DE RESPONSABILITÉ. DANS TOUTE LA MESURE AUTORISÉE PAR LA LOI, EN
AUCUN CAS SANDISK, SES CONCÉDANTS OU LEURS DIRECTEURS, REPRÉSENTANTS,
EMPLOYÉS, CONSULTANTS, CONCÉDANTS, TITULAIRES DE LICENCES OU FILIALES, NE
SAURAIENT ÊTRE TENUS POUR RESPONSABLES DES ÉVENTUELS PRÉJUDICES INDIRECTS,
CONSÉCUTIFS, SPÉCIAUX, CONSÉQUENTIELS OU EXEMPLAIRES, RÉSULTANT DE OU EN
RELATION AVEC LE TÉLÉCHARGEMENT, LA DISTRIBUTION, L'UTILISATION OU LES
PERFORMANCES OU NON-PERFORMANCES DU LOGICIEL, MÊME SI SANDISK A ÉTÉ
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